Thibault DesmoulinsDocteur en droit (Univ. Paris II) Qualifié en droit public (CNU 02)

Présentation

Thibault Desmoulins est docteur en droit, diplômé et lauréat de l’Université Panthéon-Assas (Paris II). Il est qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit public (section 02) et en histoire du droit (section 03) par le Conseil National des Universités (CNU).

Il a été enseignant-chercheur à l’Université de Cergy, ATER à l’Université de Vincennes Saint-Denis, et chargé d’enseignement en droit public à l’Université Panthéon-Assas. Il est également membre du jury d’examen d’accès au CRFPA à l’Institut d’Études Judiciaires de l’Université Panthéon-Assas depuis 2016.

 

Recherches

Ses domaines privilégiés de recherche sont le droit constitutionnel français et étranger, la théorie de l’État ainsi que l’histoire de la pensée juridique. Ses travaux portent plus particulièrement sur les fondements théoriques et historiques du droit public, notamment à travers l’étude du pouvoir exécutif, des périodes de crise et des formes de légalité.

Sa thèse de doctorat intitulée « L’Arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l’indétermination de l’Antiquité à nos jours » a été soutenue publiquement le 12 juin 2018, devant un jury composé des Professeurs Olivier Beaud, Grégoire Bigot (Rapporteur), Jean-Marie Carbasse (Président), Laurent Pfister, Carlos-Miguel Pimentel (Rapporteur) et François Saint-Bonnet (Directeur). Elle a obtenu la mention très honorable, les félicitations du jury à l’unanimité ainsi que l’autorisation d’être proposée pour un prix de thèse et publiée en l’état. Elle a obtenu le prix de thèse 2019 de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) et sa publication est actuellement en cours.

 

Publications

Travaux de recherche

L’Arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l’indétermination de l’Antiquité à nos jours, thèse de doctorat en droit, Université Paris II Panthéon-Assas, 2018, 520 p.

Législateur et crise sanitaire. Contribution à l’étude des lois d’exception, mémoire de master en droit, Université Paris II Panthéon-Assas, 2012, 98 p.

Ouvrages

Pouvoir présidentiel et Covid. Crise sanitaire et mutation institutionnelle de la Ve République, Paris, Dalloz, coll. « Les sens du droit », 2023, 198 p.

Études dans des revues à comité de lecture

« Le rôle du Conseil scientifique et du Conseil de défense sanitaire dans la gestion étatique de la crise sanitaire », RDP, 2023, n° 2, p. 321-332 [Revue/HAL].

« La formalisation du présidentialisme sous la Cinquième République : le Conseil de défense et de sécurité nationale », Jus Politicum, n° 25, 2021, p. 221-254 [Revue/HAL].

Notes dans des revues à comité de lecture

« Les actes de gouvernement, entre pouvoir discrétionnaire et interdiction de l’arbitraire » (note sous CEDH Gr. Ch., 14 sept. 2022, req. n°24384/19), Droit administratif, LexisNexis, 2023, n°1, comm. 1, p. 27 [Revue/HAL].

« La résistance des actes de gouvernement face aux droits fondamentaux » (note sous CE ord., 25 août 2021, req. n°455744), Droit administratif, LexisNexis, 2021, n°12, comm. 47, p. 30-34 [Revue/HAL].

Contributions dans des ouvrages collectifs

« La justiciabilité des actes de gouvernement dans les doctrines administrativiste et internationaliste », in : T. Pasquiet-Briand (dir.), Les conflits doctrinaux du XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit, Mare & Martin (à paraître).

« L’Élysée et les crises », in : J.-F. Kerléo et S. Lamouroux (dir.), L’Élysée. De l’ombre à la lumière, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. « Colloques & Essais », 2023, p. 193-203.

« L’hyperactivité du Conseil de défense », in : O. Beaud et C. Guérin-Bargues (dir.), Les démocraties face au Covid-19, Éditions Panthéon-Assas, 2023, p. 53-63.

« Contraindre ou réglementer ? Contribution à l’étude des mesures de lutte contre les crises sanitaires », in La coercition administrative : origines et perspectives, Éditions Mare & Martin (à paraître) [HAL].

Interventions dans des évènements scientifiques

« Le rôle du Conseil scientifique et du Conseil de défense sanitaire dans la gestion étatique de la crise sanitaire », L’argument scientifique en droit public, Université de Montpellier, 20 mai 2022 [Regarder en ligne].

« Les « Mystères de l’État ». Pouvoir et concepts fondateurs de l’État moderne », O. Beaud (dir.), Ernst H. Kantorowicz, un historien pour les juristes ?, Université Paris Panthéon-Assas, 4 mars 2022 [Écouter en ligne].

« Le pouvoir exécutif en temps de crise sanitaire », B.-L. Combrade (dir.),  La Ve République en période de crise sanitaire (I). Le regard des universitaires, Université de Picard Jules Verne,  7 avril 2021.

Chroniques d’actualité

« Un présidentialisme débridé. Remarques sur la création du ‘Conseil présidentiel de la science' », Blog de Jus Politicum, 15 déc. 2023 [Blog].

« Un regard de constitutionnaliste sur la Loi d’orientation et de programmation du ministère de l’Intérieur (LOPMI) », Blog de Jus Politicum, 21 oct. 2022 [Blog].

« Le Conseil de défense « énergétique » et la persistance anachronique du présidentialisme », Blog de Jus Politicum, 5 sept. 2022 [Blog/HAL].

« Le « parrainage » des candidats à l’élection présidentielle : un système en proie aux stratégies ? », Blog de Jus Politicum, 7 janv. 2022 [Blog/HAL].

« L’hyperactivité du Conseil de défense (2/2) : une source de dysfonctionnements exécutifs », Blog de Jus Politicum, 14 oct. 2021 [Blog/HAL].

« L’hyperactivité du Conseil de défense (1/2) : une conséquence du présidentialisme français », Blog de Jus Politicum, 12 oct. 2021 [Blog/HAL].

« Réforme législative de l’accès aux archives « secret-défense » : l’apport de la loi « PTAR » du 30 juillet 2021 », Blog du Club des juristes, 5 août 2021 [Blog].

« Vers une politisation du secret défense ? Illustrations récentes depuis le Conseil de défense jusqu’aux Archives », Blog du Club des juristes, 2 avril 2021 [Blog].

« Le Conseil de défense en temps de pandémie : un lieu stratégique et politique », Blog du Club des juristes, 28 janv. 2021 [Blog].

« Le Conseil de défense : notes sur une institution centrale et méconnue en temps de crise sanitaire », Blog de Jus Politicum, 13 nov. 2020 [Blog/HAL].

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