Présentation

Juger les politiques : la Cour de justice de la République, Dalloz, coll. Droit politique, 2017, 286 p.

Le fait religieux dans la construction de l’Etat, dir. G. Giraudeau, C. Guérin-Bargues, N. Haupais, Pédone 2016, 276 p.

Immunités parlementaires et régime représentatif. L’apport du droit constitutionnel comparé (France, Royaume-Uni, États-Unis), L.G.D.J 2011, 457 p.

Articles récents

« État d’exception et État de droit : entre compatibilité positiviste et incompatibilité substantielle », 2025. p. 343-352

« La Cour de justice de la République entre justice et politique : une anomalie institutionnelle à l’épreuve du temps » RDLF 2025 chron. n°38 · 2 juin 2025

« La responsabilité du fait des lois inconstitutionnelles au Japon et en France », article co-écrit avec le Pr Shinji Kojima, RIDC 1-2025 – pp. 9-24.

« Rompre avec le pénal et revenir au politique : vers la mise en place d’une responsabilité individuelle des ministres ? », Questions constitutionnelles, (revue en ligne), juin 2024.

« The unique nature of political responsibility », Regional Accountability and Executive Power in Europe, dir. M. Morabito, G. Tusseau, Routledge, 2024.

« La justice judiciaire à l’heure du ressentiment », Jus Politicum, n°31, 2024.

« Le laboratoire participatif. Retour sur les conséquences institutionnelles de la « révolution des casseroles », en Islande et du « mouvement des gilets jaunes » en France », Jus Politicum, n°29, 2023.

« Avant-propos », rédigé avec O. Beaud, à l’ouvrage collectif « Les démocraties face au Covid », éditions Panthéon-Assas, 2023.

« L’exemplarité des gouvernants : ce qu’en disent les juges », Jus Politicum, n°28, 2022.

« De l’interdiction à la restriction du droit de suffrage des Noirs aux États-Unis. Retour sur une histoire singulière », Revue des Droits de l’Homme, n°22/2022

« Avant-propos », rédigé avec O. Beaud, E. Buge et C. E. Sénac au numéro 28 de Jus politicum, « L’exemplarité des gouvernants», 2022.

« Supprimer la Cour de Justice de la République et revivifier les mécanismes de responsabilité politique », in M. Caron, J. F. Kerléo, La déontologie gouvernementale, IFJD, 2022.

« La nature ambivalente du mandat de député aux premiers mois de la Révolution », in Ch. E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élus, Mare et Martin, 2022, p. 59-71.

« L’emprise du droit pénal sur la responsabilité des gouvernants », AJ Pénal, décembre 2021, p. 569-572.

« Quand le principe d’indivisibilité des procédures cède le pas à un privilège de juridiction : à propos de l’arrêt Balladur/ Léotard rendu par la CJR le 4 mars 2021 », JCP G, 29 mars 2021.

« L’exécutif sous tension : les enseignements de mai 68 », article co-écrit avec Céline Roynier, Jus Politicum n° 24, mai 2020.

« L’état d’urgence sanitaire : était-il judicieux de créer un nouveau régime d’exception ? », article co-écrit avec Olivier Beaud, Recueil Dalloz – 30 avril 2020 – n° 16, p.2-8.

« La notion de Constitution chez Charles Eisenmann et Roger Pinto » in La notion de Constitution dans la doctrine constitutionnelle de la III^e République, dir. A. Le Divellec, édition Panthéon-Assas, 2020.

« L’amélioration de la motivation des décisions du Conseil constitutionnel : vrai progrès ou faux-semblant ? », Revue de droit d’Assas, n°19, p. 69-77, déc. 2019.

« Les nouveaux rapports entre pouvoirs à l’aune des affaires Fillon et Benalla : vers une multiplication des contrôles ? », Titre VII, n° 3 « La séparation des pouvoirs », octobre 2019.

« La révision constitutionnelle entre contraintes et nécessité. Essai de comparaison entre les situations française et japonaise» in Aux sources nouvelles du droit : regards croisés franco-japonais, dir. C. Guérin-Bargues, H. Yamamoto, 2018.

« La notion de représentation chez Robespierre », in La pensée constitutionnelle de Robespierre, La mémoire du droit, E. Forey et B. Quirigny (dir.), 2018.

« The French case or the hidden dangers of a long term state of emergency », in The Rule of Crisis : Terrorism, Emergency Legislation and the Rule of Law, Auriel, O. Beaud and C. Wellman, Hart Publishing, Oxford, 2017.

« Le droit politique entre normativisme et soft law: À propos de l’ouvrage d’Eleonora Bottini, “La sanction constitutionnelle, étude d’un argument doctrinal”», Jus politicum n°18, 2017.

« État d’urgence et remise en cause de l’équilibre des pouvoirs », in L’Etat d’urgence : de la pérennisation à la banalisation, J. L. Halpérin, S. Hennette-Vauchez, E. Millard (dir.), Presses Universitaires de Paris Nanterre, 2017.

Sur le blog de Jus Politicum

« Condamnation de Nicolas Sarkozy : Anatomie d’un verdict », 17 octobre 2025.

« Retour sur la procédure visant à destituer Emmanuel Macron : l’article 68 pourrait-il devenir un instrument ordinaire de contrôle du chef de l’État », 21 octobre 2024.

« Le procès d’Éric Dupont-Moretti devant la CJR : beaucoup de bruit pour rien », 8 décembre 2023.

« Retour sur la décision de la CJR Balladur/Léotard du 4 mars 2021 », double billet, 17 et 19 avril 2021.

« Élection et pandémie : de l’incapacité d’un président ou d’un candidat à la Maison Blanche », 19 oct. 2020.

« CJR et plaintes pénales contre les ministres : la machine infernale est lancée », 9 juillet 2020 (avec O. Beaud)

« Inquiétant Wisconsin », mai 2020

« Sciences sociales mode d’emploi : l’apport du traité d’études parlementaires (Olivier Rozenberg, Eric Thiers (dir.), Bruylant, 2018, 752 p.) », avril 2019.

« Brexit : au mépris du Parlement ? Theresa May, entre Contempt of Parliament et fragile soutien de sa majorité », décembre 2018.

« Jean-Jacques Urvoas jugé par la CJR ? L’ombre d’un doute », juin 2018.

« Les Pentagon Papers ou la politique entre mensonges et dissimulations », mars 2018.

« Immunités et statut des députés : vers une suppression de l’inviolabilité », novembre 2017.

« Christine Lagarde devant la Cour de Justice de la République : les leçons de la dernière audience », décembre 2016.

Responsabilités administratives et scientifiques