Pr Olivier BeaudProfesseur de Droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

Présentation

Olivier Beaud est professeur agrégé de droit public à l’Université Paris II Panthéon-Assas et a été directeur de l’Institut Michel Villey de 2006 à 2018. Il en est désormais le directeur-adjoint. Il fut membre junior (1993-1998) et membre senior (2012-2017) de l’Institut universitaire de France.

Il enseigne essentiellement le droit constitutionnel en M1 et en M2 de droit public ainsi que la philosophie du droit et la théorie de l’État en Master 2 de philosophie du droit.

Ses domaines privilégiés de recherches sont le droit constitutionnel français et étranger, le droit constitutionnel comparé, la théorie générale de l’État, la philosophie du droit et l’histoire de la pensée juridique.

Publications

I. Ouvrages

La puissance de l’État, Paris, PUF, coll. Léviathan, 1994, 512 p. (version très largement remaniée de la thèse de doctorat d’État)[Traduction italienne : La potenza dello Stato, Naples, ESI, 2003, 602 p. et traduction en serbe en, 2016]

Les derniers jours de Weimar. Carl Schmitt face à l’avènement du nazisme, Paris, Descartes & Cie, 1997 , 254 p. (trad. espagnole en cours chez Madrid, Escolar)

Le sang contaminé. Essai critique sur la criminalisation de la responsabilité des gouvernants, Paris, PUF, coll. Béhémoth, 1999, 172 p. (Prix Wolowski de l’Académie des Sciences morales et politiques)

Théorie de la Fédération, Paris, PUF, coll. Léviathan 2007, 434 pages, 2eme édition (édition inchangée, mais avec l’ajout de deux index), 2009, 448 pages [Traduction espagnole : Teoria de la Federacion, Madrid, Escolar, (trad. esp. par A. Garcia Mayo), 2009, 441 pages ; traduction en serbe, Belgrade, 2017),

Les libertés universitaires à l’abandon ? Pour une reconnaissance pleine et entière de la liberté académique, Paris, Dalloz, 2010, 354 p.

La République injuriée. Histoire des offenses au chef de l’État de la IIIe à la Ve République, Paris, PUF, 2019, 678 p. (Prix du livre juridique, 2019, prix Charles Aubert de l’Académie des sciences morales et politiques, 2020)

Le savoir en danger. Menaces sur la liberté académique, Paris, PUF, 2021, 348p.

II. Ouvrages écrits en collaboration

O. Beaud, A. Caillé, P. Encrenaz, M. Gauchet, F. Vatin, Refonder l’Université française. Pourquoi l’enseignement supérieur reste à reconstruire, Paris, La Découverte, 2010, 272 p.

O. Beaud, C. Guérin Bargues, L’état d’urgence. Une étude constitutionnelle, historique et critique, Paris, LGDJ, coll. Systèmes, 1ère éd., 2016, 192 p, 2ème éd. refondue, 2018, 196 p.

III. Direction d’ouvrages collectifs

O. Beaud, P. Wachsmann, (dir.) Science juridique française et science juridique allemande de 1870 à 1918, Annales de la faculté de droit de Strasbourg, Nouvelle Série, n°1, Presses universitaires de Strasbourg, 1997.

O. Beaud, J.-M. Blanquer (dir.) La responsabilité des gouvernants, Paris, Descartes & Cie, 1999.

O. Beaud, E. Heyen (dir.) Une science juridique franco-allemande (Bilan critique et perspectives d’un dialogue culturel), Baden-Baden, Nomos, 1999,

O. Beaud, A. Lechevalier, I. Pernice S. Strudel (dir.) « L’Europe en voie de Constitution. Pour un bilan critique des travaux de la Convention européenne » Bruxelles, Bruylant, 2004, 856p.

O. Beaud, P. Pasquino (dir.), La controverse sur le gardien de la Constitution et la justice constitutionnelle. Kelsen contre Schmitt, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2007, 220 p. [ouvrage en français et en allemand]

P. Auriel, O. Beaud, C.Wellmann (eds.), The Rule of Crisis. (Terrorism, Emergency Legislation and the Rule of Law), New-York, Springer, 2018, 251 p.

O. Beaud, C. Colliot-Thélène J.-F. Kervégan (dir.) Droits subjectifs et citoyenneté, Paris, Classique Garnier, 2019, 357 p.

O. Beaud, D. Baranger (dir.), L’Etat de la Constitution (Les billets du blog Jus Politicum), Paris, Editions Panthéon-Assas, 2020, 322 p.

O. Beaud, F. Saint-Bonnet (dir.), La citoyenneté comme appartenance à la communauté politique, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2021, 280 p.

IV. Édition d’ouvrages

« Carl Schmitt, un juriste engagé », préface à Carl Schmitt, Théorie de la Constitution, (Verfassungslehre) trad. fr. de Mme Deroche-Gurcel, PUF, coll. Léviathan, 1993, pp. 3-119 [traduit partiellement en italien : in Diritto e Cultura, 1995.]

René Capitant, Ecrits d’entre-deux-guerres (1928-1940), Paris, Editions Panthéon-Assas, (textes réunis et présentés par O. Beaud), 2004, 580 p.

René Capitant, Face au nazisme. Ecrits 1933-1938, Presses de l’Université de Strasbourg, (textes réunis et présentés par O. Beaud, Postface de Ph. Burrin, notes établies par S. Plyer), 2004, 286 p, (2e édition 2022, légèrement modifiée)

V. Préfaces à des thèses

« Avant-propos » à Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique. Les controverses doctrinales sur le contrôle de la constitutionnalité des lois dans les Républiques française et allemande de l’entre-deux-guerres, Paris, L.G.D.J. Institut Varenne, 2009.

« Préface » à Cécile Guérin Bargues, Immunités parlementaires et régime représentatif. L’apport du droit constitutionnel comparé (France, Grande-Bretagne, États-Unis), Paris, LGDJ, 2011, pp. IX-XVI.

« Préface » à Apostolos Vlachogiannis, La Living Constitution. Les juges de la Cour suprême des États-Unis et la Constitution, Paris, Classique Garnier, 2014, pp. 9-10

« Préface » à Gregory Bligh, Les bases philosophiques de la pensée juridique de Herbert Lionel Adolphus Hart, Paris, LGDJ, Institut Varenne, 2017, pp. 7-10.

« Préface » à Thibault Guilluy, Constitution britannique et Constitution impériale. Du self government des Dominions à la Dévolution, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2018, pp. 9-11.

« Avant-Propos » à la réédition de la thèse de Jean Rossetto, Recherche sur la notion de constitution et l’évolution des régimes constitutionnels, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Paris, 2019 (1982), p. 9-23.

« Avant-Propos » à Benjamin Fargeaud, La doctrine constitutionnelle sous la IVe République, Naissance d’une nouvelle génération de constitutionnalistes, Paris, Dalloz, 2020.

« Préface » à Themistoklis Raptopoulos, L’entrée en vigueur de la loi, contribution à l’étude de la loi, Paris, Dalloz, 2020, pp. XI-XVI.

Préface (avec Loic Azoulai) à Camille Aynès, La privation des droits civiques et politiques (contribution du droit pénal à une théorie de la citoyenneté ), Paris, Dalloz,  collection Bibliothèque des thèses, 2022.

VI. Articles (liste par année)

1983

« Les associations professionnelles des fonctionnaires des ministères et les recours juridictionnels. Essai de sociologie de droit administratif », Revue de la recherche juridique, 1983, n° 3, pp 555-587.

1984

1984a) « L’affirmative action aux États-Unis: une discrimination à rebours? » Revue internationale de droit comparé, 1984, n° 3, pp. 503-521.

1984b) « Pierre d’Hugues (1873-1961). Un singulier fonctionnaire du ministère de l’Intérieur » Revue administrative, n° 219, mai-juin 1984, pp 245-256.

1986

« Les conventions de la constitution », Droits, n° 3, (1986) pp. 125-135.

1987

« Repräsentation et Stellvertretung: sur une distinction de Carl Schmitt », Droits, n°6, 1987, pp. 11-20.

1988

1988a) « Hauriou et le droit naturel », Revue d’histoire des facultés de droit et de la science juridique, n° 6, (1988), pp. 123-138.

1988b) « Bureaucratie et syndicalisme: aux origines des associations professionnelles des ministères », Revue administrative, 1988, pp. 309-322.

1989

Note sous CE Ass., 3 février 1989, Compagnie Alitalia, RFDA, 1989, p. 422-431.

1990

1990a) « La notion d’État » in « Vocabulaire fondamental du droit », Archives de philosophie du droit, t. 35, (1990) Sirey, pp.. 119-141.

1990b) « Les archives saisies par le droit », Genèses n° 1, (1990), pp. 131-143.

1991

« L’Europe entre droit commun et droit communautaire », Droits, n° 14, L’Europe et le droit, pp.. 3-16.

1992

1992a) « L’honneur perdu de l’État? » Droits , n° 15, L’État/1, (1992) , pp. 3-10.

1992b) « Le droit de vote des étrangers. L’apport de la jurisprudence constitutionnelle allemande à une théorie du droit de suffrage », Revue française de droit administratif, n° 3, mai-juin 1992, pp. 409-424.

1992c) « Théorie générale de l’État et droit d’asile », in Les réfugiés en France et en Europe. (Quarante ans d’application de la Convention de Genève 1952-1992), in Actes du Colloque OFPRA sur le droit d’asile des 11-13 juin 1992, pp.147-157 (publié aussi dans Les Petites Affiches sous le titre : « Propos inactuels sur le droit d’asile : asile et théorie générale de l’État », Les Petites Affiches 13 oct, 1993, pp. 16 et s).

1993

1993a) « L’histoire juridique de la Révolution française est-elle possible ? » Droits n ° 17 , « La Révolution française et le droit », -(1993) pp. 3- 14.

1993b) « La souveraineté de l’État, le pouvoir constituant et le Traité de Maastricht », in Revue française de droit administratif, n°6, 1993, pp.1045-1068.

1993c) « Le Souverain », Pouvoirs, La souveraineté, n° 67, 1993, pp. 33-45.

1993d) « La critique de l’État de droit chez Carl Schmitt », Cahiers de philosophie juridique et politique de l’Université de Caen, n° 24, 1993, (l’État de droit) pp..111-125.

1994

« La souveraineté dans la “Contribution à la théorie générale de l’État“ de Carré de Malberg », in Revue du droit public, n° 5, p.1251-1301.

1995

1995a) « La Fédération entre l’État et l’Empire » in B. Théret (dir.), L’État, la finance, le social, Paris, la Découverte, 1995, pp. 282-304.

1995b) « Carl Schmitt ou ‘l’art d’écrire’ chez un juriste », in Carlos-Miguel Herrera (dir.) « Le droit; le politique autour de Max Weber, Hans Kelsen , Carl Schmitt. » Paris, L’Harmattan, 1995, pp. 15-36.

1995c) « « Déficit politique de l’Europe ou « déficit de la pensée politique sur l’Europe ? », in Le Débat, n° 87, nov.-déc.1995, pp.45-49.

1995d) « Nationalisation et souveraineté. La nationalisation comme acte de puissance publique », Les Petites Affiches, 24 novembre 1995, pp. 11-18.

1995e) « Savigny revisité : le jeune Savigny, apprenti philosophe » in Rechtshistorische Journal, vol. 14 (1995), pp. 108-128.

1996

1996a) « Föderalismus und Souveränität. Bausteine zu einer verfassungsrechtlichen Lehre der Föderation », Der Staat, , n°1, Bd 35 (1996), p. 45-66.

1996b) « Constitution et constitutionnalisme » in Raynaud (Ph.), Rials (S.) Dictionnaire de philosophie politique, PUF, 1996, pp. 117-126.

1996c « Souveraineté, pouvoir, puissance » in Raynaud (Ph.), Rials (S.) Dictionnaire de philosophie politique, PUF, 1996, pp. 625-629.

1996d) « Légalité et légitimité : la lutte de Schmitt contre la République de Weimar et sa défense d’une « contre-constitution » allemande », Daimon , n° 13, (juillet-déc. 1996), pp. 61-76.

1997

1997a) « Savigny et le droit public. Réflexions sur une lecture politique de l’œuvre de Savigny », in H. Mohnhaupt, J.F. Kervégan, (dir.) Droit, nature et histoire en Allemagne au XIXème et XXème siècles, Francfort, Klostermann, coll. Ius Commune, 1997, pp.169-221.

1997b) – « Pour une autre lecture de Ronald Dworkin, théoricien de la pratique juridique. A propos de « Prendre les droits au sérieux » ; Droits n° 25, 1997, pp. 135-161.

1997c) – « Le traitement constitutionnel de l’affaire du sang contaminé. Réflexions critiques sur la criminalisation de la responsabilité et la criminalisation du droit constitutionnel », Revue du droit public, 1997, n° 4, pp. 995-1022.

1997d) « Carré de Malberg, juriste alsacien. La biographie comme élément d’explication d’une doctrine constitutionnelle », in O. Beaud, P. Wachsmann, (dir.) Science juridique française et science juridique allemande de 1870 à 1918, Annales de la faculté de droit de Strasbourg, Nouvelle Série, n°1, Presses universitaires de Strasbourg, 1997, pp. 219-253.

1997e) « Propos sceptiques sur la légitimité d’un référendum européen ou plaidoyer pour plus de réalisme constitutionnel », in A. Auer, J.F. Flauss (dir.) Le référendum européen, Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 125-180.

1998

1998a) « Fédéralisme et souveraineté. Notes pour une théorie constitutionnelle de la Fédération », Revue du droit public, 1998, n° 1, pp. 83-122 (version étendue de 1996a)

1998b) « La renaissance de la compétence concurrente pour juger pénalement des ministres (à propos de deux arrêts faussement connus de la Cour de cassation) », D., 1998, chr., pp. 177-182.

1998c) « La contribution de l’irresponsabilité présidentielle au développement de l’irresponsabilité politique sous la Vème République », in Revue du droit public, 1998, n°6 (N° spécial sur les 40 ans de la V° République), pp. 1541-1561.

1999

1999a) « La Cour de justice de la République est-elle vraiment compétente pour juger les ministres dans l’affaire du sang contaminé ? », Rec. Dalloz, 1999, chr., pp. 75-80.

1999b) « La notion de pacte fédératif. Contribution à une théorie constitutionnelle de la Fédération », in H. Mohnhaupt, J.-F. Kervégan, (hg.) Liberté sociale et contrat dans l’histoire du droit et de la philosophie , Francfort, Klostermann, coll. Ius Commune, 1997, pp.197-270.

1999c) – « Le droit constitutionnel par delà le texte constitutionnel et la jurisprudence constitutionnelle », Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 6, 1999, pp. 68 et s.

1999d) – « Du double écueil de la criminalisation de la responsabilité et de la justice politique », Revue du droit public, 1999, n° 2, pp. 419-456.

1999e) – « Le transfert de la responsabilité politique du Ministre vers ses proches subordonnés », in O. Beaud, J.-M. Blanquer (dir.) La responsabilité des gouvernants, Paris, Descartes & Cie, 1999, pp. 203-234.

1999f) « Fédéralisme et fédération en France. Histoire d’un concept impensable ? » in Annales de la faculté de droit de l’Université de Strasbourg, vol. 3, 1999, pp. 7-82. [trad. partielle en espagnol : – « Federalismo y Federacion en Francia » in Res Publica, (Revista de la historia y del presente de los conceptos politicos) N° 3, juin 1999, pp. 7-63])

1999g) « La théorie générale de l’État (Allgemeine Staatslehre) en France : quelques notations sur un dialogue contrarié », in O. Beaud, E. Heyen (dir.) Une science juridique franco-allemande (Bilan critique et perspectives d’un dialogue culturel, Baden-Baden, Nomos, 1999, pp. 83-110.

1999h) « Kommentar » de l’article de Ulrich Preuss « Auf der Suche nach Europas Verfassung », in Transit n° 17 (Sommer 1999), pp. 180-186.

1999i) « La responsabilité politique face à la concurrence d’autres formes de responsabilité des gouvernants », Pouvoirs, n° 92, 1999, pp. 17-30.

1999j) « A propos de la démission de M. Strauss-Kahn et d’une prétendue « jurisprudence Bérégovoy-Balladur », Revue du droit public, 1999, n° 6, pp. 1585-1598.

1999k) « La démocratie sauvée par les juges ? », Sociétal, n° 26, sept. 1999, pp. 103-106.

2000

2000a)- [avec J.M. Blanquer] : « Le principe irresponsabilité. La crise de la responsabilité politique sous la V° République », Le Débat, janv.-.fév.. 200, pp. 32-44.

2000 b) « La notion de constitution chez Montesquieu. Contribution aux rapports entre constitution et constitutionnalisme », in D. Murswiek, U. Storost, H. Wolff (Hrsg), Staat, Souveränität, Verfassung. Festchrift für Helmut Quaritsch zum 70 Geburtstag, Berlin, Duncker u. Humblot, 2000, pp. 407-448.

2000c) « Joseph Barthélémy ou la fin de la doctrine constitutionnelle classique », Droits n°32 (2000), pp. 89-108.

2000d) « Repenser la démocratie constitutionnelle. Le pari d’une théorie ‘post-positiviste’ du droit », Critique, novembre 2000, pp. 940-956 (C..R du livre de Friedrich Müller, Discours de la méthode juridique)

2001

2001a) « Hans Kelsen, théoricien constitutionnel de la Fédération », in C.-M. Herrera (dir.), Actualité de Kelsen en France, Paris, LGDJ, 2001, pp. 47-84.

2001b) « Le cas Savigny ou un constitutionnalisme allemand sans l’État de droit », in O. Jouanjan (dir.) Figures de l’État de droit. Le Rechtstaat dans l’histoire intellectuelle et constitutionnelle de l’Allemagne, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001, pp. 149-176.

2001c) « Ordre constitutionnel et ordre parlementaire. Une relecture à partir de Santi Romano », in Droits n° 33 (Ordre juridique ? /1), (2001) pp. 73-95.

2001d) « Quelques remarques sur une réinterprétation de l’histoire de la pensée politique en France, « in Droits n° 33 (Ordre juridique ? /1), (2001) pp. 119-126.

2001e) « René Capitant, juriste républicain. Etude de sa relation paradoxale avec Carl Schmitt à l’époque du nazisme » in La République. Mélanges en l’honneur de Pierre Avril, Paris, Montchrestien, 2001, pp. 41-66.

2001f)« Les mutations de la Vème République ou comment se modifie une constitution écrite » in Pouvoirs n° 99 (La nouvelle Ve République), 2001, pp. 19-31.

2001g) « La doctrine constitutionnelle américaine connaît-elle une théorie de la Fédération ? » In Philippe Raynaud et Elisabeth Zoller (dir.) Le droit dans la culture américaine, Edition Panthéon Assas, 2001, pp. 21-39.

2001h) « René Capitant, analyste lucide et critique du national-socialisme (1933-1939) – Un aspect méconnu de son œuvre constitutionnelle ». in Jean-François Kervégan et Heinz Mohnhaupt (dir) Influences et réceptions mutuelles du droit et de la philosophie en France et en Allemagne. Francfort, Klostermann, 2001, pp. 445-498.

2001i) « René Capitant et sa critique de l’idéologie nazie (1933-1939) » in Revue d’histoire des idées politiques, n° 14, 2ème semestre 2001, pp. 351-378.

2001j )« Pour une autre interprétation de l’article 68 de la Constitution », Revue française de droit administratif, 2001, n° 6, pp. 1187-1203.

2001k)« Jacques Lafon comme professeur. Un témoignage », in Jacques Lafon, Itinéraires. De l’histoire du droit à l’histoire coloniale et à la diplomatie culturelle, Paris, Presses de la Sorbonne, 2001, pp. 15-19.

2002

2002a) « L’émergence d’un pouvoir judiciaire sous la Vème République : un constat critique », in Esprit, janvier 2002, pp. 108-121.

2002b) « L’idée d’Université de Savigny à Max Weber », in C. Colliot-Thélène, J.F. Kervégan, (dir.) De la société à la sociologie, Presses de l’E.N.S., 2002, pp 31-70.

2002c) « La responsabilité administrative de l’État comme modèle de la responsabilité de droit public » in D. Chagnollaud (dir.) Responsabilité pénale et vie politique en France et à l’étranger, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2002, pp. 77-92.

2002d) (avec André Guyaux et Philippe Portier) « Contre l’instrumentalisation de l’Université ». In Commentaire, N°96, Hiver 2001-2002, pp. 815-827.

2002e) « Découvrir un grand juriste : le premier René Capitant (1928-1940) », Droits, n° 35 (2002), pp 163-193.

2002f) « The Question of Nationality within a Federation : a neglected Issue in Nationality Law », in R. Hansen, P. Weil (eds), Dual Nationality, Social Rights and Federal Citizenship in the U.S. and Europe. The Reinvention of Citizenship, New York, Berghahn Books, 2002, pp. 314-330.

2002g) « A propos des écrits de Charles Eisenmann », Droits n° 36 (2002) pp. 189-200.

2002h) « Grandeur et déclin de l’Université allemande » in Sociétal, N°38, 4ème trimestre 2002, pp 136-138.

2003

2003a) « La crise de la IIIème République sous le regard du jeune René Capitant » in C.-M. Herrera, (dir.) Les juristes face au politique. Le droit, la gauche, la doctrine sous la III° République, Paris, Kimé, 2003, pp. 147-192.

2003b) « Michel Troper et la séparation des pouvoirs », in Droits n° 37 (2003), pp 149-171.

2003c) « Fédéralisme » in Ph. Raynaud, S. Rials (dir.) Dictionnaire de philosophie politique, 3ème édition, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2003 pp. 267-276.

2003d) « Constitution et droit constitutionnel », in D. Alland, S. Rials (dir.) Dictionnaire de culture juridique, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2003pp. 257-266.

2003e) « Doctrine », in D. Alland, S. Rials (dir.) Dictionnaire de culture juridique, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2003, pp. 384-388.

2003f) « État fédéral et Fédération » in D. Alland, S. Rials (dir.) Dictionnaire de culture juridique, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2003, pp. 711-716.

2003g) « Lectures croisées de Hobbes : Carl Schmitt entre Leo Strauss et Michel Villey », in Droits n° 38 (2003), pp. 159-182.

2003h) (avec Ph. Lauvaux) « Sur le soi-disant ‘impeachment à la française’. Réflexions sur le projet de loi constitutionnelle instaurant une responsabilité politique du Président de la République » Recueil Dalloz, oct. 2003, Chronique, pp. 1-6.

2003i) « La responsabilité pénale du Président de la République. Pour une autre interprétation de l’article 68 de la Constitution » in G. Darcy (dir.), « Vers de nouvelles normes en droit de la responsabilité publique ? » Paris, éditions du Sénat, pp. 189-224) [déjà publié dans 2001j].

2004

2004a) « La question de l’homogénéité dans une Fédération. Des États-Unis d’Amérique à l’Europe », Lignes, n° 13, février 2004, pp. 110-129.

2004b) « La Cinquième République au miroir de la responsabilité des gouvernants », in Jahrbuch des öffentlichen Rechts, N.F. Bd 52 (2004), pp. 347-374.

2004c) « Découvrir un grand juriste : le premier René Capitant (1928-1940) », Préface à René Capitant Ecrits d’entre-deux-guerres (1928-1940), Paris, Editions Panthéon-Assas, 2004, pp. 7-53 , (version légèrement augmentée de 2002e).

2004d) « Les premières années du régime national-socialiste (1933-1938) vues par un observateur perspicace, René Capitant», Préface à René Capitant, Face au nazisme, Presses de l’Université de Strasbourg, 2004, pp. 7-45 (reproduit, légèrement modifié in Giornale di storia costituzionale, N°7, 2004, pp. 203-242)

2004e) « Le fédéralisme économique selon François Perroux. Contribution à l’étude du fédéralisme », in J.-F. Kervégan, H. Mohnhaupt (hrsg) Wirtschaft und Wirtschaftstheorien in Rechtsgeschichte und Philosophie, Francfort, Klosterman, 2004, pp. 325-353.

2004f) (avec Sylvie Strudel) « Démocratie, fédéralisme et Constitution », in O. Beaud ; Arnaud Lechevalier, Ingolf Pernice Sylvie Strudel (dir.), L’Europe en voie de Constitution. Pour un bilan critique des travaux de la Convention européenne, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 3-36.

2004g) « Carl Schmitt, un juriste nazi ou un juriste qui fut nazi. Tentative d’examen critique », in Droits n° 40, 2004, pp. 207-218.

2004h) « L’immunité du chef de l’État en droit constitutionnel et en droit comparé » in J. Verhoeven (dir.), Les immunités du chef de l’État en droit international : contestations ou consolidation ? LGDJ et Larcier,, 2004, pp. 149-188.

2004i) « La distinction entre droit public et droit privé : un dualisme qui résiste aux critiques » in J.B. Auby, M. Freedman (dir.), La distinction entre droit public et droit privé regards français et en britanniques./ The Public Law/private Law Divide : une entente assez cordiales ? Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2004, pp. 29-46.

2004j) « Droits de l’homme et du citoyen et formes politiques. Le cas particulier de la Fédération » in Revue universelle des droits de l’homme, n°1-4, 2004 , pp. 16-26.

2005

2005a) « La justice comme problème constitutionnel » in Figures de la Justice. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Royer, Presses du Septentrion, de Lille, 2005, pp. 537-551.

2005b) « Der Entwurf einer Verfassung fur Europa. Verfassungsrechtlichen Betrachtungen aus französischer Perspektive», in Pernice (I.) (hrsg) Ein Verfassungsentwurf für die EU : Vom Konvent zur Regierungskonferenz, Baden-baden, Nomos, Forum Constittionis Europae – Bd 6, (2005) pp. 77-91

2005c) « De quelques particularités de la justice constitutionnelle dans un système fédéral » in Grewe (C.), Jouanjan (O.) Maulin (E.) (dir.), La justice constitutionnelle, Paris, Dalloz, 2005 pp. 49-72.

2005d) « Aperçus sur le fédéralisme dans la doctrine publiciste française au XXème siècle », in Revue d’histoire des facultés de droit, 2004, tome 24, pp. 165-204 (publié effectivement en 2005)

2005e) « Le projet de Constitution européenne sous l’angle du droit constitutionnel » in Annuaire français de droit européen, Volume n° 1, 2003, pp. 87-111 ((publié en 2005).

2004f) « Droits de l’homme et du citoyen et formes politiques. Le cas particulier de la Fédération » in Revue universelle des droits de l’homme, octobre 2004, Vol.16, N°1-4, pp. 16-26 (publié effectivement en 2005)

2006

2006a) « A la recherche de la légitimité de la Vème République » in P. Brunet et alii (dir.) L’architecture du droit. Mélanges en l’honneur de Michel Troper, Paris, Economica, 2006, pp. 153-166.

2006b) « Quelques remarques sur une histoire subjective de la pensée juridique en Allemagne », Droits n° 42, 2005 pp. 163-176 (paru en 2006)

2006c) « Du nouveau sur l’État fédéral », », Droits n° 42, 2005 pp. 229-246 (paru en 2006)

2007

2007a) « A la recherche de la légitimité de la Vème République », version étendue de 2006a), in Droits, n°44, 2007, pp. 71-91.

2007b), avec Pierre Jourde, « Avant-Propos » in P. Jourde (dir.) L’Université : la grande illusion, Paris, Esprit des péninsules, 2007, pp. 7-26.

2007c) « L’Europe vue sous l’angle de la Fédération. Le regard paradoxal de Paul Reuter » in Droits n° 45, L’institution de l’Europe (2007, 47-71)

2007d) « Das Volk in einem Bund » in H. Buchstein, C. Offe, T. Stein, (hrsg), Souveräntiät – Recht – Moral. Staatsgewalt im Zeitalter der offenen Staatlichkeit, 2007, pp. 82-91.

2007e) « Un dialogue de sourds ? » in O. Beaud, P. Pasquino (dir.), La controverse sur le gardien de la Constitution et la justice constitutionnel. Kelsen contre Schmitt, Paris, éditions Panthéon-Assas, 2007, pp 197-207.

2007f) « La contre-démocratie en débat. Le rôle des institutions représentatives », Commentaire, n° 119, Automne 2007, pp. 835-839.

2007g) V° « René Capitant », in P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen, Dictionnaire historique des juristes français XII°-XX° siècle, Paris, PUF, coll. Quadrige, 2007, pp. 159-161.

2008

2008a) « Libertés. Aperçus de droit comparé », Fascicule n° 15 du Jurisclasseur « Libertés » dirigé par F. Picod et P. Wachsmann

2008b) « Constitutionnalisme », in in J. Andriansimbazovina et alii, Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 193-195.

2008c) « Fédération et droits de l’homme », in J. Andriansimbazovina et alii, Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 423-426.

2008d) « Justice politique », in J. Andriansimbazovina et alii, Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 592-595.

2008d) « Compétence et souveraineté » in Association française pour la Recherche en Droit administratif, La compétence, Paris, Litec, 2008, pp. 5-32.

2008f) « La Diète suisse de 1815 à 1848 : contribution à l’étude du système de la Diète fédérale », in Commentationes historiae iuris helveticae. – Berne, N° 2, 2007-2008, pp. 82-105.

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2008h) « L’exception d’inconstitutionnalité achève-t-elle l’État de droit en France ? » La Constitution de la Vème, L’ENA hors les murs, Paris, octobre 2008, N° 385, pp. 33-35.

2008i) « Plädoyer für eine Föderationstheorie », in J. Masing, O. Jouanjan (hrsg), Terrorismusbekämfung, Menschenrechtsschutz und Föderation, Tübingen, Mohr, 2008, pp. 115-140.

2008i) Note du 5 décembre 2008, sur le projet de décret modifiant le décret du 6 juin 1984 portant statut particulier des enseignants-chercheurs, Note pour l’association Qualité de la Science Française, site de, (http://www.qsf.fr/pdf/QSF_Note_Beaud_statut.pdf), 16 pages format PDF.

2009

2009a) « Reframing a debate among Americans : Contextualizing a moral philosophy of law », Roundtable, an Exchange with Jeremy Waldron,), International Journal of Constitutional Law, Volume 7, Number 1, 2009, pp. 53-68.

2009b) « Note sur le nouveau projet de décret relatif au statut des enseignants-chercheurs. Bis repetita ? » Note pour QSF du 14 mars 2009, (http://www.qsf.fr/QSFNoteStatut14mars.pdf, ) 22 p.

2009c) (avec Cécile Chainais,) « L’Université en état de légitime défense », Dalloz, 2009

2009d) « Réécriture » du projet de décret sur le statut des enseignants-chercheurs ? Notre relecture ! » Note du 5 avril 2009 du Collectif pour la défense de l’Université sur le statut

2009e) « Pourquoi il faut refuser l’actuelle réforme du statut des universitaires, in Revue du MAUSS, n°33 – L’Université en crise. Mort ou résurrection ? » 2009, pp. 92-102 (reprise partielle de la 2009b)

2009f). « Pour/contre un tel contrôle [des lois constitutionnelles] en France : plaidoyer modéré en faveur d’un tel contrôle. » Cahiers du Conseil constitutionnel t. 27, 2007 pp 43-45.

2009g) « La mise en œuvre de la responsabilité politique du Président de la République française peut-elle être paralysée par l’absence de la loi organique prévue par l’article 68? », in La responsabilité du chef de l’État en de droit comparé, Société de législation comparée, 2009, pp. 149-184.

2009h) « Les personnels associés à l’université : une singulière discordance entre un statut privilégié et le mode d’accès à ce statut », in Revue du droit public, 2009, n° 4, pp. 959-991.

2010

2010a) « L’Essai contre la codification ou le refus d’un droit uniforme pour l’Allemagne tout entière. Considérations sur l’impensé « territorial » dans la pensée juridique de Savigny », Annuaire de l’Institut Michel Villey, n° 1 , 2010, pp. 3-21.

2010b) « Les libertés universitaires », in Ch. Fortier (dir.) Université, universités, Paris, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2010, pp. 315-346 – publié aussi dans Commentaire, n° 129 (printemps 2010), pp. 175-189, (I) », et Commentaire, n° 130 (été 2010), pp. 469-476.

2010c) « Academic Freedom : Les chemins américains de la liberté universitaire », in Critique, n° 755, avril 2010, pp. 291-305.

2010d) La historia del concepto de Constitucion en Francia ; De la Constitucion politica à la Constitucion como estatuto juridico del Estado », in F. Oncina Coves (dir). Palabras, conceptos , ideas (Estudios sober historia conceptual), Barcelone, Herder, 2010, pp. 217-258 (trad. espagnole de 2010f)

2010e) Le « Droit international et droit interne » de Heinrich Triepel : un grand livre d’un grand juriste », préface à H. Triepel, Droit international et droit interne (1920), rééd. Paris, Editions Panthéon-Assas, 2010, pp. III-XXXV.

2010f) « Obligation de réserve ou devoir de parler ? Deux conceptions de la fonction publique », Actualité juridique du droit administratif, 3 mai 2010

2010g) « L’histoire du concept de constitution en France. De la constitution politique à la constitution comme statut juridique de l’État, in Jus Politicum, n°3, (Autour de la notion de Constitution), Dalloz, 2010, pp. 31-59 (version française et originale de 2010c)

2010h) «Peut-on penser l’Europe comme une Fédération ? », in F. Esposito, N. Levrat (dir.), Europe: de l’intégration à la Fédération, (colloque du LATSIS), Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 71-103 (version française légèrement modifiée de 2010i)

2010i) « Europa als Föderation. Relevanz und Bedeutung einer Bundeslehre für die Europaïsche Union » [“L’Europe comme Fédération. Pertinence et signification d’une théorie de la Fédération pour l’Union européenne”] in Ingolf Pernice, Lars Otto (hrsg), Europa neu verfasst ohne Verfassung. Chancen und Bedeung des Vertrags von Lissabon, Baden-Baden, Nomos, 2010, pp .59-84.

2010j) «La Fédération comme forme politico-juridique », in G. Duso, A. Scalone, (a cura di), Come pensare il federalismo. Nuove categorie e trasformazioni costituzionali, Polimetrica, International Publishers, Monza, 2010, pp. 19-48.

2010k) « Les Principes de droit public cent ans après. Pourquoi un tel ouvrage mérite une réédition, « Préface à Maurice Hauriou, Principes de droit public, Paris, Dalloz, 2010 (réédition de la 1ère édition de 1910), pp. X-XVII.

2010l) « Remarques introductives sur l’absence d’une théorie des libertés publiques dans la doctrine publiciste ». Ouverture d’un colloque de l’Institut Villey sur Crépuscule ou mutation des libertés publiques, in Jus Politicum, n° 6, déc. 2010 (http://www.juspoliticum.com/-No5-.html)

2011

2011a) « Duguit, l’État et la reconstruction du droit constitutionnel français », in F. Melleray (dir.), Autour de Léon Duguit, Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 29-55

2011b) « Le Conseil constitutionnel et les libertés universitaires », Commentaire, n°134, été 2011, pp. 509-518 (extraits du chapitre 8 du livre sur les Libertés universitaires à l’abandon ?)

2011c) « Préface » à Yerri Urban, L’indigène dans le droit colonial français (1865-1955), Paris, LGDJ, 2011, pp XV-XXIV

2011d) « Normale Sup au prétoire: la liberté de réunion dans les locaux universitaires », AJDA 2011, p. 585.

2011e) « L’État », in P. Gonod, F. Melleray, Ph. Yolka (dir), Traité de droit administratif, tome I, Paris, Dalloz,. 2011, pp. 207-267.

2011f) « En guise de conclusion », in G. Bacot (dir.) L’exécution dans l’histoire constitutionnelle française, colloque publié dans la Revue française d’histoire des idées politiques, n° 34, 2ème semestre, 2011, pp. 389-397.

2011g) « L’extension de l’immunité pénale aux collaborateurs du président. Un retour à la raison d’Etat ? » Rec. Dalloz, 2011, pp 2926-2949.

2012

2012a) « Conceptions of the State », in M. Rosenfeld, A. Sajo (eds), The Oxford Handbook of Constitutional Comparative Law, Oxford Univ. Press, 2012, pp. 269-282.

2012b) « L’État », in Encyclopedia Universalis, version électronique (http://www.universalis.fr/encyclopedie/État/), 10 pages.

2012c) « Fragments d’une théorie de la citoyenneté chez Carré de Malberg », Jus Politicum, n° 8, (http://juspoliticum.com/Fragments-d-une-theorie-de-la.html)

2012d) « Quand un juriste explique et déconstruit l’État », in Critique, Mai 2012, n° °780, pp. 400-409.

2012e) « La réforme du recrutement ou l’aggravation des tares du système français », Cités (2012/n°2), n° 50, pp. 126-131.

2012f) « Can Failure to enact the organical law called by the article 68 of the Constitution fetter impeachment of the President of the Frenc Republic ? » Assas Law Review, 2012, pp. 48-76 (traduction de 2009g)

2012g) « Président et partie civile : une compatibilité problématique ? » Rec. Dalloz 2012, pp. 1916-1921.

2012h) « La multiplication des pouvoirs », in Pouvoirs, n°143 (2012), pp. 47-59.

2012i) « Les droits du citoyen : des libertés ou des pouvoirs ? » in Droit et grands enjeux du monde contemporain, La Documentation française, 2012, pp. 273-282.

2012j) « Remarques sur le livre de Jean-François Kervégan [sur Carl Schmitt] », Philosophiques, Vol. 39, n°2 (automne 2012) pp. 463-467.

2012k) « Evaluer l’évaluateur : la Cour des comptes et les facultés de droit » Rec. Dalloz, 2012, p. 2399.

2013

2013a) « Soyez dur Pompidou : l’homme d’État et son double », Critique, Avril 2013, n°791, pp. 356-364.

2013b) « Le délit d’offense au Président de la République – Un épisode à redécouvrir de la République gaullienne (1959-1969) », Annuaire de l’Institut Michel Villey, Vol. n° IV (2013), Paris, Dalloz, p. 79-112.

2013c) « Le Conseil constitutionnel et le traitement du président de la République : une hérésie constitutionnelle (A propos de la décision du 9 août 2012) » Jus Politicum, Paris, Dalloz, Vol. V, 2013, pp. 181-221 [disponible en version électronique Jus Pol. N°9]

2013d) (avec Denis Baranger) « Un regard de constitutionalistes sur le rapport Jospin », RFDA, mars-avril 2013 pp 389-406.

2013e) Recension de M. Stolleis, Geschichte des öffentlichen Rechts in Deutschland, Bd IV, Der Staat, Bd 52, Heft 2, S. 335-337.

2013f) « Les obligations imposées aux personnes privées par les droits fondamentaux. Un regard français sur la conception allemande » Jus Politicum, n° 10 (http://juspoliticum.com/Les-obligations-imposees-aux.html)

2013g) « L’offense au Président de la République : petite leçon aux juridictions françaises sur la primauté de la liberté d’expression » Recueil Dalloz, 2013, pp. 968-973.

2013h) « Que peut apprendre un juriste de droit public en lisant Yan Thomas ? » in Paolo Napoli (dir.), Aux origines des cultures juridiques européennes. Yan Thomas entre droit et sciences sociales, Rome, Ecole française de Rome, Collection de l’École française de Rome, (t. 480) 2013, pp. 115-147.

2013i) « L’œuvre de Gaston Jèze signifie-t-elle un repli de la doctrine publiciste française sur la technique juridique ? », in Jus Politicum, n° 11, 2013

2013j) « Un parlementarisme représidentialisé » in Elsa Marguin (dir.), Le pouvoir en actes. (Fonder, dire, montrer, contrefaire l’autorité), Paris, Archives Nationales, 2013, pp. 46-50.

2013i) « Que peut enseigner l’histoire constitutionnelle suisse aux constitutionnalistes étrangers ? » in Commentationes historiae iuris helveticae. – Berne, Vol. XI, 2013, pp. 87-102.

2014

2014a) « A propos de la suppression du délit d’offenses au président de la République. Explications et réflexions », AJDA 13 janvier 2014, pp. 25-30.

2014b) « The Allocation of Competences in A Federation: a General Introduction », in L. Azoulai (ed), The Question of Competence in the European Union. Vertical Divisions of Powers and the Federal Vision , Oxford University Press , 2014, pp. 19-38.

2014c) « Libres considérations sur le fonctionnaire confronté au dilemme de la dictature » in M.O. Baruch (dir.) Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures 1933-1948, Paris, La Documentation française, 2014 , pp 295-311.

2014d) « Quelques remarques de lecture autour du livre de Michael Stolleis, Histoire du droit public en Allemagne (1800-1914), In Jus Politiucm n° 12, [http://www.juspoliticum.com/Quelques-remarques-de-lecture.html]

2014e) « Une question négligée dans le droit de la nationalité : la question de la nationalité dans une Fédération », in In Jus Politiucm n° 12, [http://www.juspoliticum.com/Une-question-negligee-dans-le.html]

2014f) « The Issue of Majority in a federal System. The particular Cases of Constituent Power and of Amendment of the Federal Compact », In Stephanie Novak, Jon Elster, (eds), Majority Decisions. Principles and Practices, Cambridge University Press , 2014, pp. 56-76.

2014g) « Préface », in .S Sur (dir.) Carl Schmitt. Concepts et usages, Paris, CNRS, coll. Biblis, 2014, pp. 7-13.

2014h) « Constitution, Ownership and Human Rights », in Kelly Grotke, Markus Prutsch (eds), Constitutionalism, Legitimacy, and Power (Nineteenth Century Experiences), Oxford University Press, 2014, Chap. 7, pp. 127-141.

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2014j) [avec Rémy Libchaber], « Où va Université ? Les chemins de la liberté », JCP-La Semaine juridique (éd. G), 1er déc. 2014, n° 49, pp. 2224-2232.

2015

2015a) « Retour aux sources : comment le juge a arbitré entre deux libertés dans le jugement de Charlie-Hebdo » in La reprise (site internet), 27 fév. 2015[« http://lareprise.fr/la-liberte-religieuse-apparait-necessairement-au-second-plan-olivier-beaud/]

http://lareprise.fr/la-liberte-religieuse-apparait-necessairement-au-second-plan-olivier-beaud/

2015b) « Libres propos sur le concours d’agrégation du supérieur », AJDA, 2015, pp. 920-927

2015c) « La loi LRU : dégonfler la baudruche » in L’intérêt général. Mélanges en l’honneur de Didier Truchet, Paris, Dalloz, 2015, pp 1-27

2015d) – « Propos introductifs », in Peut-on penser juridiquement l’Empire comme forme politique ? Jus Politicum, n° 14 (2015) [ http://juspoliticum.com/Propos-introductifs.html]

2015e) – « La France libre, Vichy, l’empire colonial (Une autre façon de réfléchir sur l’empire et son territoire) », in Peut-on penser juridiquement l’Empire comme forme politique ? Jus Politicum, n° 14 (2015) [http://juspoliticum.com/La-France-libre-Vichy-l-empire.html]

2015f) – « L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la IIIe République (Première partie) » in Peut-on penser juridiquement l’Empire comme forme politique ? Jus Politicum, n° 14 (2015) [http://juspoliticum.com/L-Empire-et-l-empire-colonial-dans.html]

2015g) Discussion avec Dieter Grimm, « Démocratie européenne : les raisons de la défiance », Esprit, n° 416, Juillet 2015, pp. 83-95

2015h) (avec Rémy Libchaber) « L’air de la calomnie », Commentaire, N° 151, Automne 2015, pp. 615-620

2015i) « De l’importance de la publicité dans le délit d’offense au président de la République. (L’exemple ambivalent des offenses à Pétain) », Droit& Philosophie, 2015, pp 00

2015j) « Comment Robert Redslob, professeur alsacien, vécut à Rostock l’épreuve de la première guerre mondiale », in Matringe (G.) Poirat (F.) (dir.), Droit international et culture juridique. Mélanges en l’honneur de Charles Leben, Paris, Pédone, 2015, pp 391-422

2016

2016a) « Que nous apprennent les archives présidentielles sur la notion d’offense au président de la République ? » in Isabelle Chave et Nicole Even (dir.), Charles de Gaulle. Archives et histoire, actes du colloque du 12 décembre 2012), édition électronique, [http://books.openedition.org/pan/330]

2016b) « Le cas français : l’obstination de la jurisprudence et de la doctrine à refuser toute idée de limitation du pouvoir de révision constitutionnelle », [http://www.nomos-leattualitaneldiritto.it/wp-content/uploads/2016/02/O-Beaud-Limites-révision-en-France.pdf]

2016c) « Prolégomènes : le principe majoritaire dans la théorie constitutionnelle des formes politiques » in Fabrice Picod (dir.) Le principe majoritaire en droit de l’Union européenne, Bruxelles Bruylant, 2016, pp. 9-32 (repris légèrement modifié dans le « Le principe majoritaire dans la théorie constitutionnelle des formes politiques », in Jus Politicum n° 15, [http://juspoliticum.com/article/Le-principe-majoritaire-dans-la-theorie-constitutionnelle-des-formes-politiques-1071.html]

2016d) (avec Cécile Bargues) « L’état d’urgence de novembre 2015 : une mise en perspective historique et critique » (en 4 livraisons), Jus Politicum n° 15, http://juspoliticum.com/article/L-État-d-urgence-de-novembre-2015-une-mise-en-perspective-historique-et-critique-I-II-1073.html

2016e) «La répartition des compétences dans une Fédération. Essai de reformulation du problème », Jus Politicum, n° 16 [http://juspoliticum.com/article/La-repartition-des-competences-dans-une-Federation-Essai-de-reformulation-du-probleme-1103.html]

2016f) « René Capitant, juriste républicain anti-fasciste » (en japonais), in Nichifustu Bunka, Revue de Collaboration culturelle franco-japonaise, n° 85, mars 2016 pp .7-15

2016g) « L’étrange “démocratie exécutive“ à la française », Critique, Novembre 2016 (n° 834), p. 945-959

2016h) « Le procès Lagarde au miroir du procès du sang contaminé », Blog de Jus Politicum, 20 et 21 déc. 2017, in [http://blog.juspoliticum.com/2016/12/21/la-condamnation-de-christine-lagarde-par-la-cour-de-justice-ii/]

2016i) « Carl Schmitt face à Weimar de la Verfassungslehre au Hüter der Verfassung (1928-1931), in Nomos 1/2016 [http://www.nomos-leattualitaneldiritto.it/nomos/olivier-beaud-carl-schmitt-face-a-weimar-de-la-verfassungslehre-au-huter-der-verfassung-1928-1931/]

2017

2017a) « Les mots pour le dire : autorité, pouvoir, dans le débat actuel » in Le pouvoir judiciaire, Après-Demain, janvier 2017, n° 41, ppp. 3-4.

2017b) « État d’urgence : un statut constitutionnel donné à l’arbitraire », JCP Semaine juridique, 25 janvier 2017, pp. 139-140.

2017c) «The Founding Constitution. Reflections on the Constitution of a Federation and its Peculiarity », Jus Politicum, n° 17 [http://juspoliticum.com/article/The-Founding-Constitution-Reflections-on-the-Constitution-of-a-Federation-and-its-Peculiarity-1149.html]

2017d) « Propos introductifs », in Penser juridiquement l’Empire? N° hors-série Jus Politicum, 2017 ; pp. 5-13 ([version identique à 2015d]

2017e), « La France libre, Vichy, l’empire colonial (Une autre façon de réfléchir sur l’empire et son territoire) », in Penser juridiquement l’Empire? N° hors-série Jus Politicum, 2017 , pp. 125-150 [version identique à 2015e]

2017f) « L’Empire et l’empire colonial dans la doctrine publiciste française de la IIIe République » in Peut-on penser juridiquement l’Empire comme forme politique ? Hors-série Jus Politicum, (2017), pp. 235-412 ([version largement augmentée de 2015f]

2017g) « De La Théorie de la Constitution (1928) au Gardien de la Constitution (1931) : les derniers feux théoriques de Schmitt sous Weimar », Préface à Carl Schmitt, Le tribunal du Reich, gardien de la Constitution, Paris, Dalloz, coll. Droit politique, 2017, pp. 45-66.

2017h) « Federation and Empire. About a Conceptual Distinction of Political Forms », in Amnon Lev (ed.) The Federal Idea: Public Law Between Governance and Political Life », Londres, Hart Publishing, 2017, pp. 53-73.

2018

2018a) « Comment réinterroger l’État à partir des notions de citoyen et de citoyenneté ? » in P. Bonin, P. Brunet, S. Kerneis (dir.), Formes et doctrines de l’État (Dialogue entre histoire du droit et théorie du droit), Paris, Pédone, 2018, pp. 215-234.

2018b) « “Anything goes“ : How Does French Law Deal with the State of Emergency », in P. Auriel, O. Beaud, C.Wellmann (eds.), The Rule of Crisis. (Terrorism, Emergency Legislation and the Rule of Law), Springer, 2018, pp. 229-240.

2018c) « Les étrangers exclus du droit de vote. Une telle exclusion est-elle nécessairement anti-démocratique ? » in Th. Ehrard S. Strudel, (dir.) Vies politiques. Mélanges en l’honneur de Hugues Portelli, Paris, Dalloz 2018, pp. 223-247.

2018d) « La vocation de l’université : un élément à prendre en considération pour la définir » in Les droits de l’homme à la croisée des droits. Mélanges en l’honneur de Frédéric Sudre, Lexis-Nexis, 2018, pp. 33-42.

2018e) « Où va le droit (constitutionnel) ? », in JCP, La Semaine Juridique, éd. G, 1er oct. 2018, n° 1022, pp. 1765-1773.

2018f) (avec François Vatin) « Une nouvelle loi pour l’Université », in Commentaire, Automne 2018 ; n° 163, pp. 687-697, et Hiver 2018-2019, n° 164, pp. 911-924

2018g) « Retour sur la question des télégrammes du Général de Gaulle », Rec. Dalloz, 13 déc. 2018, pp. 2373-2379.

2018h) « Federation and Empire. About a Conceptual Distinction of Political Forms », in ICON, (2018) Vol. 16, n°4, 1199-1206 (numéro special sur Law and Polity) – (version raccourcie de 2017h)

2019

2019a) « La Ve République en bande dessinée : un miroir grossissant, mais intéressant », Blog de Jus Politicum (4 janvier 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/01/04/la-ve-republique-en-bande-dessinee-un-miroir-grossissant-mais-interessant-par-olivier-beaud/

2019b) « Le Conseil d’État et la citoyenneté : une lecture décalée et critique », Blog de Jus Politicum (26 février 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/02/26/le-conseil-dÉtat-et-la-citoyennete-une-lecture-decalee-et-critique-par-olivier-beaud/

2019c) « Le Conseil constitutionnel sur la souveraineté et ses approximations », in Le Conseil constitutionnel et les diverses branches du droit, Jus Politicum, Volume X, 2019, pp. 175-226.

2019d) « Impressions diffuses sur le grand débat à l’Elysée : un commentaire et une analyse », Blog de Jus Politicum (27 mars 2019)   http://blog.juspoliticum.com/2019/03/27/impressions-diffuses-sur-le-grand-debat-a-lelysee-un-temoignage-et-une-analyse-par-olivier-beaud/

2019e) « La liberté d’expression, face méconnue de la citoyenneté en démocratie » in V. Champeil-Desplats, J. M. Denquin (dir), Démocratie et constitutionnalisme. Retours critiques ? Paris, Mare &Marin, 2019.

2019f) « Glose » (présentation de l’article de C. Schmitt, la formation de l’esprit français par les légistes »), Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, n°2, 2016, pp. 90-95.

2019g) « Remarques sur le référendum d’initiative parlementaire et sur les arguments de ceux qui ont voulu en bloquer la procédure », Blog de Jus Politicum (23 mai 2019)http://blog.juspoliticum.com/2019/05/23/remarques-sur-le-referendum-dinitiative-parlementaire-et-sur-les-arguments-de-ceux-qui-ont-voulu-en-bloquer-la-procedure-par-olivier-beaud/

2019h) « La sécession dans une Fédération : plaidoyer pour l’autonomie du concept de sécession fédérative » in Jorge Cagiao y Conde et Alain Gagnon, Fédéralisme et sécession, Bâle, Peter Lang, 2019, pp.57-109.

2019i) « Jean Casimir Périer et les procès pour offense au président de la République : une victoire à la Pyrrhus ? » in A. Laquièze, E. Lemaire, E. Peuchot (dir.), Les Périer. Une famille au service de l’Etat, Paris, Cerf, coll. Patrimoines, 2019, pp. 173-190.

2019j) « La réunification allemande : une annexion de la RDA par la RFA ? Une réfutation. »

Blog de Jus Politicum (21 vov. 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/11/11/la-reunification-allemande-une-annexion-de-la-rda-par-la-rfa-une-refutation-par-olivier-beaud/

2019k) « La citoyenneté est-elle une catégorie universelle du droit constitutionnel ? » in O. Beaud, Catherine Colliot-Thélène Jean-François Kervégan (dir) ; Droits subjectifs et citoyenneté, Paris, Classique Garnier, 2019, pp. 185-219.

2019l) « Le procès d’Alfred Fabre-Luce pour offense au président de la République. La fiction littéraire confrontée au droit pénal », in Fabula (La recherche en littérature), 2019, https://www.fabula.org/atelier.php?Fiction_et_droit_le_cas_Fabre_Luce

2019m) « Avant-propos » à J. Rossetto, Recherche sur la notion de constitution et l’évolution des régimes constitutionnels, Paris, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2019, pp. 9-23.

2020

2020a) « Le rapport Thiriez : entre propositions iconoclastes et banalités managériales », JCP La Semaine juridique, (Ed. G.), 30 mars 2020, pp 652-659.

2020b) (avec Cécile Guérin-Bargues), « L’état d’urgence sanitaire : était-il judicieux de créer un nouveau régime d’exception ? », Recuei Dalloz, du 30 avril 2020, pp. 892-897.

2020c) « Faire du droit constitutionnel un droit politique : La thèse de Jean Rossetto », Jus Politicum, n° 24 [http://juspoliticum.com/article/Faire-du-droit-constitutionnel-un-droit-politique-La-these-de-Jean-Rossetto-1323.html] – version légèrement remaniée de 2019m

2020d) Jusqu’où iront les syndicats de magistrats ? À propos de la plainte pénale devant la Cour de justice de la République contre le Garde des Sceaux « , blog Jus Politicum, du 22 déc. 2020, https://blog.juspoliticum.com/2020/12/22/jusquou-iront-les-syndicats-de-magistrats-a-propos-de-la-plainte-penale-devant-la-cour-de-justice-de-la-republique-contre-le-garde-des-sceaux-par-olivier-beaud/

2020e) Mal gouverner est-il un crime ? Réflexions critiques sur les perquisitions effectuées dans le cadre de l’enquête judiciaire relative aux ministres impliqués dans la gestion de l’épidémie du coronavirus, Blog du 20 oct. 2020, https://blog.juspoliticum.com/2020/10/21/mal-gouverner-est-il-un-crime-reflexions-critiques-sur-les-perquisitions-effectuees-dans-le-cadre-de-lenquete-judicaire-relative-aux-ministres-impliques-dans-la-gestion-de-lepidem/

2020f)« De Gaulle. Une certaine idée de la France. Une biographie qui devrait intéresser les constitutionnalistes », Blog du 22 juin. 2020, https://blog.juspoliticum.com/2020/06/22/de-gaulle-une-certaine-idee-de-la-france-une-biographie-qui-devrait-interesser-les-constitutionnalistes-par-olivier-beaud/

2020g) « Le 50ème anniversaire de la mort de René Capitant. Hommage à une grande figure de la République et de l’Université », Blog de Jus Politicum 23 mai 2020

2020h) (Avec F. Vatin), « L’Université, cette mal-aimée de la République », in Yves-Charles Zarka (dir.), La France en récits, Paris, PUF, 2020, p. 789-800.

2020i) (Avec F. Vatin), « La profession universitaire d’Etat, enseignant-chercheur, une expression malheureuse et un statut dégradé (I), Commentaire », 2020/4 (N° 172). pp. 859-870.

2020i)  “From Political Accountability to Criminal Liability: the Strange Case of French Penal Populism” in P. Kahn, M. Maduro (eds) Democracy in Times of Pandemic, Cambridge University Press, 2020, pp. 54-65.

2020j) « Un épisode méconnu de la IIIe République : les procès pour offenses au président Grévy (1879-1881), in Spicilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2020, pp. 93-108.

2021

2021a) (Avec F. Vatin), « La profession universitaire d’Etat, enseignant-chercheur, une expression malheureuse et un statut dégradé » (II), Commentaire », 2021/1 (N° 173), pp. 141-152.

2021b) « Des citoyennetés fédérative et impériale. Deux modes particuliers d’appartenance à la communauté politique » in O. Beaud, F. Saint-Bonnet (dir.), La citoyenneté comme appartenance à la communauté politique, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2020.

2021c) « Un angle mort de la pensée de Jellinek. Sa théorie de l’institutionnalisation de l’Etat », in E. Djordjevic, S. Tortorella et M. Unger (dir.), Les Equivoques de l’institution. Normes, individu et pouvoir, Paris, Classiques Garnier, coll. « Bibliothèque de la pensée juridique », 2021, p. 275-303.

2021d) « Le Conseil constitutionnel et l’état d’urgence »  in  S. Benzina, (dir.), Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ? Presses Université de Poitiers, 2021, pp. 139-163.

2021e) « Le glissement de la responsabilité politique vers une responsabilité pénale des ministres : regard critique sur un certain exceptionnalisme française révélé par le cas de l’épidémie du coronavirus » Revue de droit d’Assas, n°21 (juin 2021), pp. 151-159.

2021f)  «Max Weber, les droits subjectifs et l’État. Quand un sociologue prend au sérieux le langage des juristes », in I. Aubert, E. Djordjevic, G. Marmasse (dir.), La pensée et les normes. Hommage à Jean-François Kervégan, Paris, Editions de la Sorbonne, pp. 167-184.

2021g) « Retour sur le cas paroxystique d’un “procès-baillon “ au Québec : les difficiles rapports entre droit et science » in Recueil Dalloz, 2021, pp. 1304-1307.

2021h)« Préhistoire législative du délit d’offense en France. De l’offense au Roi à l’offense au président de la République (1819–1875) », Jus Politicum, n° 26 [http://juspoliticum.com/article/Prehistoire-legislative-du-delit-d-offense-en-France-De-l-offense-au-Roi-a-l-offense-au-president-de-la-Republique-1819-1875-1410.html]

2021i) « La représentation dans l’Etat fédéral », in M. Albertone, M. Troper (dir.), La Représentation politique .Une anthologie, Paris, Classiques Garnier, 2021, pp. 439-458.

2021j) « Liberté académique et anarchie académique, » in Le sport au carrefour des droits. Mélanges en l’honneur de Gérald Simon, Dijon, Editions universitaires de Dijon, 2021, pp/ 505-52.

2021k) « Une curiosité : l’unique procès pour offense sous de Gaulle contre un journaliste et écrivain de gauche » in Défendre les libertés publiques. Mélanges en l’honneur de Patrick Wachsmann, Dalloz, 2021, pp. 44-58.

2021l) « La représentation dans un Etat fédéral », n M. Albertone et M. Troper (dir.) La Représentation politique, Anthologie, Paris, Classiques Garnier, pp. 439-457.

2021m) « La liberté académique en France : un silence instructif», in Commentaire  n°175 (Automne 2021), pp. 631-640.

2022

«Ouverture », Jus Politicum, n° 27, Les formes de la citoyenneté  http://juspoliticum.com/article/Ouverture-1429.html

 Mélanges

« De la “ résistance civile “ des juges sous Vichy. Le cas des offenses à Pétain » in Frédéric Audren et Laurent Douzou, Les juristes et la Résistance, Lextenso/LGDJ.

VII – Billets parus dans des blogs

2016

2016a) L’échec de la révision constitutionnelle : Leçons d’un fiasco présidentiel, Blog de Jus politicum (14 avril 2016), https://blog.juspoliticum.com/2016/04/14/lechec-de-la-revision-constitutionnelle-lecons-dun-fiasco-presidentiel/

2016b) Une présidence « à la dérive » ?, Blog de Jus Politicum (17 octobre 2016), https://blog.juspoliticum.com/2016/10/17/une-presidence-a-la-derive/

2016c) Le veto wallon contre le traité Ceta : une leçon à méditer, Blog de Jus Politicum (26 octobre 2016), https://blog.juspoliticum.com/2016/10/26/le-veto-wallon-contre-le-traite-ceta-une-lecon-a-mediter/

2016d) La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de Justice, I, Blog de Jus Politicum (20 décembre 2016), https://blog.juspoliticum.com/2016/12/20/la-condamnation-de-christine-lagarde-par-la-cour-de-justice-i/

2016e) La condamnation de Christine Lagarde par la Cour de Justice, II, Blog de Jus Politicum (21 décembre 2016), https://blog.juspoliticum.com/2016/12/21/la-condamnation-de-christine-lagarde-par-la-cour-de-justice-ii/

 

2017

2017a) L’affaire Fillon n’est pas un « coup d’Etat institutionnel », Blog de Jus Politicum (23 février 2017), https://blog.juspoliticum.com/2017/02/23/laffaire-fillon-nest-pas-un-coup-detat-institutionnel/

2017b) L’élection présidentielle face à l’imprévu, Blog de Jus Politicum (22 avril 2017), https://blog.juspoliticum.com/2017/04/22/lelection-presidentielle-face-a-limprevu/

2017c) La circulaire du Premier ministre sur « le travail gouvernemental » : une impression de « déjà vu » ou une promesse de renouveau ?, Blog de Jus Politicum (29 mai 2017), https://blog.juspoliticum.com/2017/05/29/la-circulaire-du-premier-ministre-sur-le-travail-gouvernemental-une-impression-de-deja-vu-ou-une-promesse-de-renouveau/

2017d) Crise politique allemande et pouvoirs méconnus du Président fédéral, Blog de Jus Politicum (24 novembre 2017), https://blog.juspoliticum.com/2017/11/24/crise-politique-allemande-et-pouvoirs-meconnus-du-president-federal-par-olivier-beaud/

2018

2018a) De l’art d’aplanir les problèmes : le Conseil constitutionnel face à la loi sur l’accès aux universités, Blog de Jus Politicum (7 mai 2018), https://blog.juspoliticum.com/2018/05/07/de-lart-daplanir-les-problemes-le-conseil-constitutionnel-face-a-la-loi-sur-lacces-aux-universites-par-olivier-beaud/

2018b) Un nouveau site au Conseil constitutionnel. Hélas !, Blog de Jus Politicum (1er octobre 2018), https://blog.juspoliticum.com/2018/10/01/un-nouveau-site-au-conseil-constitutionnel-helas-par-olivier-beaud/

2019

2019a) « La Ve République en bande dessinée : un miroir grossissant, mais intéressant », Blog de Jus Politicum, (4 janvier 2019), http://blog.juspoliticum.com/2019/01/04/la-ve-republique-en-bande-dessinee-un-miroir-grossissant-mais-interessant-par-olivier-beaud/

2019b) « Le Conseil d’Etat et la citoyenneté : une lecture décalée et critique », Blog de Jus Politicum (26 février 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/02/26/le-conseil-detat-et-la-citoyennete-une-lecture-decalee-et-critique-par-olivier-beaud/

2019c) Impressions diffuses sur le grand débat à l’Elysée : un témoignage et une analyse, Blog de Jus Politicum, (27 mars 2019), https://blog.juspoliticum.com/2019/03/27/impressions-diffuses-sur-le-grand-debat-a-lelysee-un-temoignage-et-une-analyse-par-olivier-beaud/

2019d) « Remarques sur le référendum d’initiative parlementaire et sur les arguments de ceux qui ont voulu en bloquer la procédure, Blog de Jus Politicum (23 mai 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/05/23/remarques-sur-le-referendum-dinitiative-parlementaire-et-sur-les-arguments-de-ceux-qui-ont-voulu-en-bloquer-la-procedure-par-olivier-beaud/

2019e) La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat. Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 1/2, Blog de Jus Politicum, (5 juillet 2019), https://blog.juspoliticum.com/2019/07/05/la-justice-universitaire-mise-sous-la-tutelle-du-conseil-detat-le-coup-de-grace-donne-au-principe-constitutionnel-dindependance-des-universitaires-1-2-par-olivier-beaud/

2019f) La justice universitaire mise sous la tutelle du Conseil d’Etat. Le coup de grâce donné au principe constitutionnel d’indépendance des universitaires 2/2, Blog de Jus Politicum, (5 juillet 2019), https://blog.juspoliticum.com/2019/07/05/la-justice-universitaire-mise-sous-la-tutelle-du-conseil-detat-le-coup-de-grace-donne-au-principe-constitutionnel-dindependance-des-universitaires-2-2-par-olivier-beaud/

2019g) « La réunification allemande : une annexion de la RDA par la RFA ? Une réfutation. » Blog de Jus Politicum (11 nov. 2019) http://blog.juspoliticum.com/2019/11/11/la-reunification-allemande-une-annexion-de-la-rda-par-la-rfa-une-refutation-par-olivier-beaud/

2020

2020a) La surprenante invocation de l’article 16 dans le débat sur le report du second tour des élections municipales, Blog de Jus Politicum (23 mars 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/03/23/la-surprenante-invocation-de-larticle-16-dans-le-debat-sur-le-report-du-second-tour-des-elections-municipales-par-olivier-beaud/

2020b) « Le 50ème anniversaire de la mort de René Capitant. Hommage à une grande figure de la République et de l’Université », Blog de Jus Politicum (23 mai 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/05/23/le-50eme-anniversaire-de-la-mort-de-rene-capitant-hommage-a-une-grande-figure-de-la-republique-et-de-luniversite-par-olivier-beaud/

2020c)« De Gaulle. Une certaine idée de la France. Une biographie qui devrait intéresser les constitutionnalistes », Blog de Jus Politicum (22 juin. 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/06/22/de-gaulle-une-certaine-idee-de-la-france-une-biographie-qui-devrait-interesser-les-constitutionnalistes-par-olivier-beaud/

2020d) CJR et plaintes pénales contre les ministres : La « machine infernale » est lancée, avec Cécile Guérin-Bargues, Blog de Jus Politicum (9 juillet 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/07/09/cjr-et-plaintes-penales-contre-les-ministres-la-machine-infernale-est-lancee-par-olivier-beaud-et-cecile-guerin-bargues/

2020e) Mal gouverner est-il un crime ? Réflexions critiques sur les perquisitions effectuées dans le cadre de l’enquête judiciaire relative aux ministres impliqués dans la gestion de l’épidémie du coronavirus, Blog de Jus Politicum (20 oct. 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/10/21/mal-gouverner-est-il-un-crime-reflexions-critiques-sur-les-perquisitions-effectuees-dans-le-cadre-de-lenquete-judicaire-relative-aux-ministres-impliques-dans-la-gestion-de-lepidem/

2020f) Jusqu’où iront les syndicats de magistrats ? À propos de la plainte pénale devant la Cour de justice de la République contre le Garde des Sceaux « , Blog de Jus Politicum (22 déc. 2020), https://blog.juspoliticum.com/2020/12/22/jusquou-iront-les-syndicats-de-magistrats-a-propos-de-la-plainte-penale-devant-la-cour-de-justice-de-la-republique-contre-le-garde-des-sceaux-par-olivier-beaud/

2021

2021a) Quand le juge pénal fait du droit constitutionnel : une bien curieuse interprétation de la constitution, Blog de Jus Politicum (3 novembre 2021), https://blog.juspoliticum.com/2021/11/03/quand-le-juge-penal-fait-du-droit-constitutionnel-une-bien-curieuse-interpretation-de-la-constitution-par-olivier-beaud/

2021b) Libres propos sur le référendum en Nouvelle-Calédonie, Blog de Jus Politicum, (29 novembre 2021), https://blog.juspoliticum.com/2021/11/29/libres-propos-sur-le-3eme-referendum-en-nouvelle-caledonie-par-olivier-beaud/