{"id":1091,"date":"2009-05-06T18:28:54","date_gmt":"2009-05-06T18:28:54","guid":{"rendered":"http:\/\/institutvilley.com\/?p=1091"},"modified":"2019-07-04T11:30:09","modified_gmt":"2019-07-04T11:30:09","slug":"olivier-beaud-theorie-de-la-federation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/institutvilley.com\/?p=1091","title":{"rendered":"Olivier BEAUD, Th\u00e9orie de la F\u00e9d\u00e9ration"},"content":{"rendered":"

L\u2019ouvrage<\/strong><\/p>\n

La formule selon laquelle l\u2019Union europ\u00e9enne serait une \u00ab\u00a0F\u00e9d\u00e9ration d\u2019\u00c9tats-nations\u00a0\u00bb a connu un grand succ\u00e8s. Il est en effet tentant d\u2019examiner la construction europ\u00e9enne au regard de la doctrine du f\u00e9d\u00e9ralisme. Mais une telle formule demeure ambigu\u00eb aussi longtemps qu\u2019on ne d\u00e9finit pas pr\u00e9cis\u00e9ment la notion de F\u00e9d\u00e9ration. C\u2019est \u00e0 une telle entreprise de d\u00e9finition que s\u2019attache le pr\u00e9sent ouvrage, dont l\u2019hypoth\u00e8se est que la F\u00e9d\u00e9ration n\u2019est pas un \u00c9tat et qu\u2019il faut donc l\u2019arracher \u00e0 l\u2019emprise des concepts forg\u00e9s par la th\u00e9orie de l\u2019\u00c9tat (la souverainet\u00e9 ou la notion d\u2019\u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral, par exemple) si l\u2019on veut comprendre sa v\u00e9ritable signification. L\u2019originalit\u00e9 de la F\u00e9d\u00e9ration r\u00e9side dans le fait qu\u2019elle est issue d\u2019une libre association d\u2019\u00c9tats qui entendent fonder un nouveau corps politique, tout en voulant rester eux-m\u00eames des entit\u00e9s politiques. Cette juxtaposition des \u00c9tats membres, les membres fondateurs, et de l\u2019entit\u00e9 f\u00e9d\u00e9rale ainsi cr\u00e9\u00e9e est le probl\u00e8me-cl\u00e9 de toute th\u00e9orie de la F\u00e9d\u00e9ration. Ce probl\u00e8me retentit sur tous les niveaux\u00a0: formation de l\u2019union f\u00e9d\u00e9rale, institutionnalisation de la f\u00e9d\u00e9ration, admission de nouveaux membres, etc. \u00c0 la diff\u00e9rence, toutefois, des simples alliances ou des organisations internationales, dot\u00e9es de la m\u00eame structure juridique, la F\u00e9d\u00e9ration est une institution politique, par ailleurs dot\u00e9e de finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques et limit\u00e9es. Elle est aussi une forme politique qui se conjugue avec diverses formes de gouvernement si la r\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale (Suisse, \u00c9tats-Unis) est son type normal, elle peut aussi avoir comme type anormal l\u2019union de monarchies, comme le montre le cas de l\u2019Allemagne du XIXe<\/sup>\u00a0si\u00e8cle. Ainsi restitu\u00e9e dans toute sa complexit\u00e9 et toute sa richesse, la F\u00e9d\u00e9ration retrouve une place m\u00e9rit\u00e9e sur l\u2019\u00e9chiquier des formations politiques, \u00e0 \u00e9gale distance de l\u2019\u00c9tat et de l\u2019Empire. Jug\u00e9e \u00e0 l\u2019aune de cet \u00e9talon, il sera d\u00e9sormais possible de mesurer l\u2019\u00e9cart qui existe entre l\u2019Union europ\u00e9enne telle qu\u2019elle fonctionne et une v\u00e9ritable union f\u00e9d\u00e9rale.<\/p>\n

Table des mati\u00e8res<\/strong><\/p>\n

Introduction \u00c9tat des lieux critique Repenser le probl\u00e8me de la F\u00e9d\u00e9ration et le retour paradoxal \u00e0 de vieilles d\u00e9finitions Que signifie une \u00ab\u00a0th\u00e9orie\u00a0\u00bb de la F\u00e9d\u00e9ration\u00a0?<\/p>\n

PREMI\u00c8RE PARTIE. \u2014 SORTIR LA F\u00c9D\u00c9RATION DE L\u2019ORBITE DE L\u2019\u00c9TAT<\/p>\n

Introduction<\/p>\n

Chapitre premier. F\u00e9d\u00e9ralisme et souverainet\u00e9, ou comment sortir du \u00ab\u00a0dilemme de Calhoun\u00a0\u00bb pour penser la F\u00e9d\u00e9ration\u00a0? Une premi\u00e8re pr\u00e9sentation de l\u2019antinomie\u00a0: le \u00ab\u00a0dilemme de Calhoun\u00a0\u00bb Les limites de la souverainet\u00e9 ou les difficult\u00e9s de Jean Bodin \u00e0 penser la R\u00e9publique helv\u00e9tique Sortir du \u00ab\u00a0dilemme de Calhoun\u00a0\u00bb\u00a0: oublier la souverainet\u00e9 pour penser le f\u00e9d\u00e9ralisme<\/p>\n

Chapitre II. Rejeter la distinction entre \u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral et Conf\u00e9d\u00e9ration d\u2019\u00c9tats, pour mieux penser juridiquement le f\u00e9d\u00e9ralisme De la classique distinction entre \u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral et Conf\u00e9d\u00e9ration La critique de la dichotomie classique ou une distinction inop\u00e9rante Le choix de la F\u00e9d\u00e9ration comme autre solution pour penser le ph\u00e9nom\u00e8ne f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

DEUXI\u00c8ME PARTIE. \u2014 L\u2019AMBIVALENCE CONSTITUTIVE DE LA F\u00c9D\u00c9RATION ENTRE UNIONS D\u2019\u00c9TAT ET INSTITUTION<\/p>\n

Introduction<\/p>\n

Chapitre III. La F\u00e9d\u00e9ration comme Union d\u2019\u00c9tats L\u2019horizon contractuel de la F\u00e9d\u00e9ration ou les enseignements de l\u2019id\u00e9e f\u00e9d\u00e9rale La F\u00e9d\u00e9ration, comme union \u00ab\u00a0librement consentie\u00a0\u00bb entre \u00c9tats<\/p>\n

Chapitre IV. Consid\u00e9ration interm\u00e9diaire sur la d\u00e9nomination de la F\u00e9d\u00e9ration La d\u00e9nomination de la F\u00e9d\u00e9ration\u00a0: de la conception bipartite \u00e0 la conception tripartite Regards sur les th\u00e9ories ant\u00e9rieures ou la conception tripartite de l\u2019\u00c9tat f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Chapitre V. La F\u00e9d\u00e9ration comme institution La f\u00e9d\u00e9ration comme p\u00f4le unitaire de la F\u00e9d\u00e9ration La diff\u00e9renciation entre la f\u00e9d\u00e9ration et les \u00c9tats membres ou l\u2019in\u00e9vitable autonomie de l\u2019ordre juridique f\u00e9d\u00e9ral par rapport aux ordres juridiques f\u00e9d\u00e9r\u00e9s<\/p>\n

TROISI\u00c8ME PARTIE. \u2014 MORPHOLOGIE DE LA F\u00c9D\u00c9RATION<\/p>\n

Introduction<\/p>\n

Chapitre VI. La m\u00e9tamorphose de l\u2019\u00c9tat-monade en \u00ab\u00a0\u00c9tat membre\u00a0\u00bb d\u2019une F\u00e9d\u00e9ration Un probl\u00e8me s\u00e9mantique\u00a0: que signifie l\u2019expression d\u2019\u00c9tats membres\u00a0? La m\u00e9tamorphose des \u00c9tats examin\u00e9e \u00e0 travers l\u2019ex\u00e9cution des d\u00e9cisions de justice dans un autre \u00c9tat f\u00e9d\u00e9r\u00e9 La m\u00e9tamorphose des \u00c9tats au miroir des individus\u00a0: le probl\u00e8me de la nationalit\u00e9 dans une F\u00e9d\u00e9ration<\/p>\n

Chapitre VII. L\u2019admission de nouveaux \u00c9tats dans la F\u00e9d\u00e9ration La demande d\u2019admission ou l\u2019entr\u00e9e volontaire dans une F\u00e9d\u00e9ration L\u2019admission comme preuve de l\u2019institutionnalisation de la F\u00e9d\u00e9ration La contribution de l\u2019admission \u00e0 la d\u00e9couverte de la morphologie diff\u00e9renci\u00e9e de la F\u00e9d\u00e9ration<\/p>\n

QUATRI\u00c8ME PARTIE. \u2014 LA F\u00c9D\u00c9RATION COMME INSTITUTION POLITIQUE<\/p>\n

Introduction. Le crit\u00e8re de la fin politique comme moyen de distinguer la F\u00e9d\u00e9ration d\u2019autres groupements d\u2019\u00c9tats<\/p>\n

Chapitre VIII. La nature contradictoire du telos de la F\u00e9d\u00e9ration Le telos de la F\u00e9d\u00e9ration et les objections m\u00e9thodologiques D\u00e9finition du telos f\u00e9d\u00e9ratif<\/p>\n

Chapitre IX. La fin commune ou les buts justifiant l\u2019extension des \u00c9tats membres dans une F\u00e9d\u00e9ration La s\u00fbret\u00e9 ou la d\u00e9fense commune de la F\u00e9d\u00e9ration La promotion de la prosp\u00e9rit\u00e9 ou la dimension \u00e9conomique de la F\u00e9d\u00e9ration<\/p>\n

Chapitre X. La fin particulariste d\u2019une F\u00e9d\u00e9ration\u00a0: la conservation par les \u00c9tats membres de leur existence politique La signification constitutionnelle de la fin particulariste\u00a0: le droit \u00e0 l\u2019existence politique et l\u2019intangibilit\u00e9 du principe f\u00e9d\u00e9ral Le cas limite de la suppression d\u2019un \u00c9tat membre par la f\u00e9d\u00e9ration Le cas normal ou la reconnaissance institutionnelle de l\u2019existence politique des \u00c9tats membres<\/p>\n

CINQUI\u00c8ME PARTIE. \u2014 F\u00c9D\u00c9RATION, FORME POLITIQUE ET FORMES DE GOUVERNEMENT<\/p>\n

Introduction. La distinction entre la forme politique et la forme de gouvernement<\/p>\n

Chapitre XI. L\u2019asym\u00e9trie entre la forme de gouvernement f\u00e9d\u00e9r\u00e9e et le pouvoir f\u00e9d\u00e9ral\u00a0: le syst\u00e8me de la Di\u00e8te f\u00e9d\u00e9rale Le syst\u00e8me de la Di\u00e8te f\u00e9d\u00e9rale ou le cas d\u2019une monocratie particuli\u00e8re Le d\u00e9passement du syst\u00e8me de la Di\u00e8te ou la complexit\u00e9 du bicam\u00e9risme f\u00e9d\u00e9ral<\/p>\n

Chapitre XII. La r\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale comme r\u00e9publique de r\u00e9publiques Une \u00ab\u00a0union de r\u00e9publiques\u00a0\u00bb ou la n\u00e9cessaire homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des formes de gouvernement f\u00e9d\u00e9r\u00e9es La r\u00e9publique f\u00e9d\u00e9rale ou la forme r\u00e9publicaine du gouvernement de la f\u00e9d\u00e9ration<\/p>\n

Chapitre XIII. L\u2019exception allemande ou le cas d\u2019une \u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ration de monarchies\u00a0\u00bb La Conf\u00e9d\u00e9ration germanique de 1815 ou le triomphe du principe d\u2019homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 monarchique Le second Reich allemand\u00a0: une f\u00e9d\u00e9ration devenue monarchique par la pratique<\/p>\n

Conclusion<\/p>\n

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