Séminaire de droit politique nº8

fontsizeup fontsizedown

Le séminaire de droit politique nº8 aura lieu le lundi 12 mars 2012 à 17h00 autour du thème : « LA RESPONSABILITE, SOLUTION AU PROBLEME DE L’AGIR POLITIQUE ? ».

Participants :
- M. Denis BARANGER, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- M. Olivier BEAUD, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- M. Guy CARCASSONNE, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X)
- M. Philippe LAUVAUX, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- M. Armel LE DIVELLEC, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas
- M. Carlos-Miguel PIMENTEL, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

A propos de ce thème :

Comment penser la notion de responsabilité politique ? Même si elle a été intégrée dans de nombreux textes constitutionnels, la responsabilité politique échappe largement à la pensée juridique, ne serait-ce que par le flou qui règne autour de sa définition. La démission ou la menace de démission n’étant pas codifiable, toute situation peut donner lieu à une question de confiance. Par quels instruments théoriques le droit politique peut-il mieux appréhender la notion ?

Quel avenir pour la responsabilité politique dans les démocraties majoritaires ? La responsabilité gouvernementale, sous sa forme classique d’une démission collective des ministres, est désormais réservée à des hypothèses exceptionnelles dans les démocraties majoritaires. Est-il possible de revivifier la responsabilité, et de quelle manière ? Peut-on instaurer une responsabilité individuelle des ministres, voire imaginer un système de recall ?

Le président français doit-il et peut-il être responsable ? Dans le modèle gaullien, la responsabilité directe du chef d’État devant le peuple tend à se substituer à la responsabilité des ministres devant l’assemblée. Pourtant, depuis la cohabitation, le Président se comporte à la façon d’un chef d’État irresponsable à l’anglaise. La responsabilité populaire du Président est-elle encore possible, ou est-elle devenue une fiction depuis la pacification du conflit autour des institutions entre gauche et droite ?