Publications

vendredi 17 mars 2017 / Par Martin Hullebroeck.

fontsizeup fontsizedown

1. Travaux publiés

1.1. Ouvrages

1.1.1. Auteur

1) Le principe d’égalité devant la loi et le contrôle juridictionnel des actes du législateur et de l’administration en droit allemand, thèse, Dijon, 1990 (386 p. + XIV p.), actualisée et publiée : Le principe d’égalité devant la loi en droit allemand, Paris, Économica, 1992, 449 p. (Recensions : O. Beaud, Droits, n° 14 ; P. Lauvaux, Revue internationale de droit comparé).

2) Une histoire de la pensée juridique en Allemagne (1800-1918), Paris, PUF, 2005, 364 p. (Recensions et discussions : H. Mohnhaupt, Rechstgeschichte 9, 2006 ; O. Beaud, O. Pfersmann, J. Hummel, Droits 42, 2006 ; R. Draï, Cités, n° 27, 2006 ; P. Raynaud, Agenda de la pensée contemporaine, n° 5, automne 2006 ; B. Basdevant-Gaudemet, Revue historique de droit français et étranger, 1/2006 ; C. Schönberger, Der Staat, 4/2007). Traduction allemande en préparation. 3) Justifier l’injustifiable. L’ordre du discours juridique nazi, Paris, PUF, 2016, 328 p.

1.1.2. Co-auteur

3) France - International Encyclopaedia of Laws - Constitutional Law, supplement n° 32 & 33, The Hague, Kluwer, 1999, 312 p. (en coll. avec M. Fromont, C. Grewe, B. Mathieu et M. Verpeaux).

4) Avant Dire Droit. Le texte, la norme et le travail du droit, P.U. Laval, coll. « Dikè », 2007, 96 p. (avec Friedrich Müller).

1.1.3. Traductions et présentations

5) Friedrich Müller, Discours de la méthode juridique, PUF, coll. « Léviathan », 1996, 438 p. (présentation : pp. 5-23)

6) Ernst-Wolfgang Böckenförde, Le droit, l’État et la constitution démocratique. Essais de théorie juridique, politique et constitutionnelle, Paris, Bruxelles, L.G.D.J./Bruylant, coll. « La pensée juridique », 2000, 318 p. (présentation : pp. 5-47)

7) Hermann Heller/Olivier Jouanjan ; La crise de la théorie de l’État/Hermann Heller : Crise de l’État, crise de la théorie, Paris, Dalloz, coll. « Tiré-à-part », 2012 (traduction 59 p. et commentaire 55 p.).

1.1.4. Directions d’ouvrages collectifs

8) Études de droit théorique et pratique, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 2, 1998, 303 p.

9) Fédération et fédéralisme en France, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 3, 1999, 341 p.

10) Sur les théories réalistes du droit, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 4, 2000, 239 p.

11) Figures de l’État de droit. Le Rechtsstaat dans l’histoire intellectuelle et constitutionnelle de l’Allemagne moderne, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001.

12) Les droits individuels et le juge en Europe. Mélanges en l’honneur de Michel Fromont, en coll. avec D. Broussolle, C. Grewe, B. Mathieu et M. Verpeaux, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001.

13) L’esprit de l’école historique du droit, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, nouvelle série, n° 7, 2004.

14) La notion de justice constitutionnelle, en coll. avec C. Grewe, E. Maulin et P. Wachsmann, Paris, Dalloz, 2005.

15) Die juristische Ordnung der Demokratie, Europäische Grundrechte Zeitschrift 2006, pp. 329-388 (en coll. avec Johannes Masing) ; version française : L’ordre juridique de la démocratie, Revue Universelle des droits de l’homme, 2004, pp. 321-380. 16) Action publique et globalisation (avec Hajimé Yamamoto), Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, nouvelle série, n° 8, 2006.

17) Sujets et objets universels en droit (avec Geneviève Koubi), Presses Universitaires de Strasbourg, 2007, 155 p.

18) Les mutations contemporaines de la démocratie (avec Alexandre Viala et Hajimé Yamamoto), Presses de l’Université Montpellier 1, 2007, 250 p.

19) Terrorismusbekämpfung, Menschenrechtsschutz und Föderation (avec Johannes Masing), Tübingen, Mohr Siebeck, 2008.

20) Hans Kelsen. Forme du droit et politique de l’autonomie, Paris, PUF, 2010, 223 p.

21) Verfassungsgerichtsbarkeit (avec Johannes Masing), Tübigen, Mohr Siebeck, 2011.

22) Weltanschauliche Neutralität, Meinungsfreiheit, Sicherheitsverwahrung (avec Johannes Masing), Tübingen, Mohr Siebeck, 2013.

23) Le « moment 1900 ». Critique sociale, critique sociologique du droit (avec Élisabeth Zoller), Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, 381 p.

1.2. Articles, contributions, chroniques et notes de jurisprudence

1) Intervention au colloque de Heidelberg (automne 1990), in : Die Kontrolldichte bei der gerichtlichen Überprüfung von Handlungen der Verwaltung, J.-A. Frowein (dir.), Springer Verlag, Berlin e. a., 1993, pp. 309-312.

2) Le juge constitutionnel allemand, la loi électorale et le principe d’égalité (à propos de la décision de la Cour constitutionnelle fédérale du 29 septembre 1990), Revue française de droit constitutionnel, n° 8, 1991, pp. 669-680.

3) La Constitution de 1791 dans la doctrine constitutionnelle libérale française du XIXe siècle, 1791. La première constitution française, J. Bart et al. (dir.), Économica, Paris, 1993, pp. 433-449.

4) Réflexions sur l’égalité devant la loi, Droits. Revue française de théorie juridique, n° 16, 1992, pp. 131-139.

5) La forme républicaine de gouvernement, norme supra-constitutionnelle ?, La République en droit français, B. Mathieu et M. Verpeaux (dir.), Économica, Paris, 1996, pp. 267-287.

6) Note sous Conseil d’État, avis, 20 mars 1992 Préfet du Calvados, JCP éd. G. 1993 - II - 22100.

7) La suspension de la Constitution de 1793, Droits. Revue française de théorie juridique, n° 17, 1993, pp. 125-138.

8) L’élaboration de la loi en République fédérale d’Allemagne, Pouvoirs, n° 66, 1993, pp. 81-97.

9) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle VII - 1991, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM, 1993, pp. 361-381 (en coll. avec M. Fromont)

10) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle VIII - 1992, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1994, pp. 315-338 ( en coll. avec M. Fromont)

11) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle IX - 1993, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1995, pp. 631-655 (en coll. avec M. Fromont)

12) Justice constitutionnelle et révision de la constitution (rapport allemand), Annuaire international de justice constitutionnelle X - 1994, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1995, pp. 229-244.

13) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle X - 1994, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1995, pp. 729-758 (en coll. avec M. Fromont).

14) Remarques sur les doctrines national-socialistes de l’État, Politix, n° 32, 1995, pp. 97-118.

15) « Rénovation du droit » et positivisme dans la doctrine juridique allemande du Troisième Reich, in D. Gros (dir.), Le droit antisémite sous Vichy, Le genre humain, 30-31, Seuil, 1996, pp. 463-496.

16) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle XI - 1995, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1996, pp. 955-981 (en coll. avec M. Fromont).

17) L’égalité dans la jurisprudence constitutionnelle allemande, Conseil d’État, Études et documents n° 48, 1996, pp. 411-429.

18) Les fossoyeurs de Hegel. Rénovation allemande du droit et néo-hégélianisme sous le IIIe Reich, Droits n° 25, 1997, pp. 121-133.

19) Doctrine et idéologie. Logique d’une science juridique nazie, in G. Koubi (dir.), Doctrines et doctrine en droit public, Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 1997, pp. 67-74.

20) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, AIJC XII - 1996, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1997, pp. 492-509 (en coll. avec M. Fromont).

21) L’école, la religion et la Constitution. Rapport allemand, AIJC XII - 1996, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1997, pp. 151-164.

22) La suspension de la Constitution de 1793, in Bart (J.), Clère (J.-J.), Courvoisier (C.) et Verpeaux (M.), La Constitution du 24 juin 1793. L’utopie dans le droit public français ? , Dijon, Éditions Universitaires de Dijon, 1997, pp. 159-174.

23) Carl Friedrich von Gerber et la constitution d’une science du droit public allemand, in Olivier Beaud et Patrick Wachsmann (dir.), La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, nouvelle série, n° 1, 1997, pp. 11-63.

24) Science juridique et codification en Allemagne (1850-1900), Droits n° 27, 1998, pp. 65-86.

25) La théorie allemande des droits fondamentaux, Actualité juridique - Droit administratif, n° spécial, 1998, pp. 44-51.

26) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, AIJC XIII - 1997, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM 1998, pp. 468-476 (en coll. avec M. Fromont, C. Grewe et W. Zimmer).

27) État de droit, forme de gouvernement et représentation. À partir d’un passage de Kant, in Études de droit théorique et pratique réunies par Olivier Jouanjan, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, Nouvelle série n° 2, 1998, pp. 279-301.

28) Armut und Verfassung. Die Rechtslage in Frankreich, in : Hofmann, Holländer, Merli, Wiederin (dir.), Armut und Verfassung. Sozialstaatlichkeit im europäischen Vergleich, Wien, Verlag Österreich, Nomos Verlag, 1998, pp. 141-160.

29) La volonté dans la science juridique allemande du XIXe siècle. Itinéraires d’un concept, entre droit romain et droit politique, Droits n° 28, 1999, pp. 47-69.

30) Traduction et présentation de : Bernd Jeand’Heur, Science du langage et science du droit : problèmes communs du point de vue de la théorie structurante du droit », Droits n° 28, 1999, pp. 143-153 (en coll. avec Friedrich Müller).

31) Les droits fondamentaux des étrangers en situation irrégulière : Rapport allemand, AIJC XIV-1998, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM, 1999, pp.

32) La prohibition des discriminations raciales en droit français, Revue européenne de droit public, 11/2, 1999, p. 673-697.

33) Nommer/Normer, in : Le Temps des savoirs, n° 1 : La Dénomination, Paris, Odile Jacob, 2000, pp. 39-60.

34) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, AIJC XV - 1999, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM, 2000, pp. 377-406 (en coll. avec M. Fromont et C. Grewe).

35) Faillible droit, La peur de l’impensable dans les sciences sociales, Revue européenne des sciences sociales – Cahiers Vilfredo Pareto, tome XXXVIII, 2000, n 119, pp. 65-78.

36) Présentation, in : O. Jouanjan (dir.), Figures de l’État de droit. Le Rechtsstaat dans l’histoire intellectuelle et constitutionnelle de l’Allemagne moderne, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001, pp. 7-52.

37) Le contrôle incident des normes et les contradictions de l’État monarchique en Allemagne (1815-1860), in : O. Jouanjan (dir.), Figures de l’État de droit. Le Rechtsstaat dans l’histoire intellectuelle et constitutionnelle de l’Allemagne, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001, pp. 253-291.

38) Une Cour constitutionnelle pour l’Autriche ? Sur un projet de Georg Jellinek en 1885, in : C. Grewe, D. Broussolle, O. Jouanjan, B. Mathieu et M. Verpeaux (dir.), Les droits individuels et le juge en Europe. Mélanges en l’honneur de Michel Fromont, Presses Universitaires de Strasbourg, 2001, pp. 285-311. 39) Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, AIJC XVI – 2000, L. Favoreu (dir.), Économica-PUAM, 2001, pp. 513-538 (en coll. avec M. Fromont et W. Zimmer).

40) La Cour de cassation, le Conseil constitutionnel et le statut pénal du chef de l’État (À propos de l’arrêt rendu par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation le 10 octobre 2001), Revue française de droit administratif, n° 6, 2001, pp. 1169-1187 (en coll. avec P. Wachsmann). Article repris in : M. Verpeaux (dir.), Les Annuels du droit — Droit constitutionnel Institutions politiques, Dalloz, 2002, pp. 23-62.

41) D’un retour de l’acteur dans la théorie juridique, L’acteur. Un concept sur la scène des sciences sociales, Revue européenne des sciences sociales — Cahiers Vilfredo Pareto, tome XXXIX, n° 121, 2001, pp. 55-64.

42) Un positiviste dans la crise : Richard Thoma, in : J.-F. Kervégan (dir.), Crise du droit, pensées sur la crise du droit, Lyon, ENS Éditions, 2002, pp. 13-54.

43) Communauté, race et « rénovation allemande du droit » : Karl Larenz, ou les errements de l’hégélianisme juridique sous le Troisième Reich, in : C. Colliot-Thélène et J.-F. Kervégan (dir.), De la société à la sociologie, Lyon, ENS Éditions, 2002, pp. 183-221.

44) Synthese, in : C. Grewe, C. Gusy, Französisches Staatsdenken, Baden-Baden, Nomos, 2002, pp. 242-252.

45) Zur Geschichte und Aktualität des Gleichheitssatzes in Frankreich, Europäische Grundrechte Zeitschrift 2002, pp. 314-318. (Communication au Colloque en l’honneur du centième anniversaire de la naissance du professeur Gerhard Leibholz, juge à la Cour constitutionnelle fédérale, Karlsruhe, Cour constitutionnelle fédérale, 7 décembre 2001).

46) Lorenz von Stein et les contradictions du mouvement constitutionnel révolutionnaire (1789-1793), Annales historiques de la Révolution Française 2002, n° 2, pp. 171-191.

47) Ce que « donner une constitution à l’Europe » veut dire, Cités, 13, 2003, pp. 21-35.

48) Observations sous CE, Ass., 25 octobre 2002, Brouant, en coll. avec P. Gonod, Revue française de droit administratif, n° 1, 2003, pp. 14-21 (repris in : M. Verpeaux (dir.), Les Annuels du droit – 2003. Droit constitutionnel - Institutions politiques, Paris, Dalloz, 2003, pp. 99-121).

49) Le problème du changement constitutionnel informel et ses perspectives théoriques dans l’œuvre de Georg Jellinek, in : A. Viala (dir.), La constitution et le temps. Actes du Ve séminaire franco-japonais de droit public, Lyon, L’Hermès, 2003, pp. 185-203.

50) Sur une origine allemande de la notion d’État social : Lorenz von Stein et le concept de société, Le droit social — le droit comparé. Études dédiées à la mémoire de Pierre Ortscheidt, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, nouvelle série n° 6, 2003, pp. 159-171.

51) Une interprétation de la théorie réaliste de Michel Troper, Droits, n° 37, 2003, pp. 31-48.

52) Conclusions, in : C. Courvoisier et P. Charlot (dir.), Actualité politique et juridique de l’égalité, Editions universitaires de Dijon, 2003, pp. 245-256.

53) Contribution à l’histoire du contrôle judiciaire des normes en Allemagne (1815-1933), in : E. Zoller, Marbury v. Madison : 1803-2003. Un dialogue franco-américain, Paris, Dalloz, 2003, pp. 117-134.

54) Gleichheitssatz und Nicht-Diskriminierung in Frankreich, in : R. Wolfrum (dir.), Gleichheit und Nicht-Diskriminierung im nationalen und internationalen Menschenrechtsschutz, Berlin e. a., Springer, 2003, pp. 59-78.

55) École historique du droit, pandectisme et codification en Allemagne (XIXe siècle), in D. Alland, S. Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF/Lamy, 2003, pp. 571-578.

56) Égalité, in D. Alland, S. Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF/Lamy, 2003, pp. 585-589.

57) État de droit, in D. Alland, S. Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF/Lamy, 2003, pp. 649-653.

58) Nazisme, in D. Alland, S. Rials, Dictionnaire de la culture juridique, PUF/Lamy, 2003, pp. 1058-1061.

59) Stellungnahme, in : G. Kreis (dir.), Der Beitrag der Wissenschaften zur künftigen Verfassung der EU – Interdisziplinäres Verfassungssymposium anlässlich des 10 Jahre Jubiläums des Europainstituts der Universität Basel, Basler Schriften zur europäischen Integration n° 66, Basel, 2003, pp. 12-23.

60) De la vocation de notre temps pour la science du droit : modèles scientifiques et preuve de la validité des énoncés juridiques, Revue européenne des sciences sociales, tome XLI, n° 128, 2003, pp. 129-144.

61) Die Verfassungsgerichtsbarkeit in Frankreich, ius.full 1/2004, pp. 10-15.

62) Présentation, L’esprit de l’École historique du droit, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 7, 2004, pp. 9-23.

63) Traduction de : F. C. v. Savigny, Sur le but de la présente revue, L’esprit de l’École historique du droit, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 7, 2004, pp. 25-33.

64) Traduction de G. F. Puchta, Encyclopédie, L’esprit de l’École historique du droit, Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg, nouvelle série n° 7, 2004, pp. 35-76.

65) Égalité et non-discrimination en France, Review of the Law Society of Kansai University, n° 49, 2004, pp. 18-33 (en langue japonaise, trad. Murata).

66) Faut-il au droit constitutionnel une théorie de l’État ?, Revue universelle des droits de l’homme 2003, pp. 99-107.

67) Braucht das Verfassungsrecht eine Staatslehre ?, Europäische Grundrechte Zeitschrift 2004, pp. 362-370.

68) L’égalité entre hommes et femmes en droit français, in : Miyoko Tsujimura, Sekai-no positive action to Dan-jo kyôdo sankaku (L’affirmative action dans le monde et la participation des femmes et des hommes aux affaires publiques), Publications de l’Université de Tohoku, 2004, pp. 143-157 (en langue japonaise, trad. Yamamoto).

69) Ébauche d’une comparaison des droits fondamentaux en France et en Allemagne, Le Séminaire juridique n° 9, 2004, pp. 70-75 (en langue japonaise, trad. Yamamoto).

70) Savigny et le « tournant philologique » de la pensée allemande : pour une lecture métaphysique de la science historique du droit, Études en l’honneur de Gérard Timsit, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 107-125.

71) La modulation des effets des décisions des juridictions constitutionnelles et administratives en droit allemand, Revue française de droit administratif, n° 4, 2004, pp. 676-689.

72) Traduction et présentation de : Savigny, « Essence et valeur des universités allemandes », Revue d’histoire des Facultés de droit, n° 23, 2003, pp. 173-195.

73) Les fondations de la notion de droits publics subjectifs chez Georg Jellinek, Revue universelle des droits de l’homme 2004, pp. 6-16.

74) Aperçu d’une histoire des fonctions de justice constitutionnelle en Allemagne (1815-1933), in : C. Grewe, O. Jouanjan, E. Maulin, P. Wachsmann (dir.), La notion de justice constitutionnelle, Paris, Dalloz, 2005, pp. 13-48.

75) À propos des sources du droit administratif. Brèves notations sur de récentes remarques, Actualité juridique – Droit administratif, 16 mai 2005, pp. 992-996 (avec Pascale Gonod).

76) Georg Jellinek ou le juriste philosophe, préface à : Georg Jellinek, L´État moderne et son droit, 2 vol., reprint, Paris, Éd. Panthéon-Assas, 2005, pp. 6-84.

77) Que dit la Loi Fondamentale en Allemagne ?, in : D. Gros, O. Camy (dir.), Le droit de résistance à l’oppression, Le genre humain, 44, Seuil, 2005, pp. 183-198.

78) « Le monde subjectif dans lequel se joue la vie du droit… » : une interprétation de Georg Jellinek, in : M. Coutu, G. Rocher, La légitimité de l’État et du droit. Autour de Max Weber, Presses de l’Université de Laval, 2005, pp. 114-136.

79) Grundrechte und Konstitutionalismus in Frankreich, in : J. Wolff (dir.), Kultur- und rechtshistorische Wurzeln Europas, Mönchengladbach, Forum Verlag Godesberg, 2005, pp. 373-389.

80) Justifier l’injustifiable, Astérion. Philosophie, histoire des idées, pensée politique, n° 4, 2006 : La crise du droit sous la République de Weimar et le nazisme, pp. 123-156 (revue électronique de l’ENS Lyon, http://asterion.revues.org).

81) Une histoire de la pensée juridique en Allemagne (1800-1918)  : un essai d’explication, Droits, n° 42, 2006, pp. 153-161.

82) Jhering ou l’amour du droit, présentation de : R. Jhering, La lutte pour le droit, Paris, Dalloz, 2006, pp. V-XXXIII.

83) Le Conseil constitutionnel est-il une institution libérale ?, Droits, n° 43, 2006, pp. 73-89.

84) Justice et espace public : convergences, tensions, contradictions ?, in : H. Yamamoto, O. Jouanjan (dir.), Action publique et globalisation, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, n° 8, 2006, pp. 169-188.

85) Das französische Verfassungssystem, in : A. v. Bogdandy/P. Cruz Villalòn/P.M. Huber (dir.), Ius Publicum Europaeum, Bd. 1, Heidelberg, C.F. Müller, 2007, pp. 87-150.

86) Traduction et adaptation de Rainer Wahl, Aux origines du droit public allemand contemporain, Revue du droit public 3/2007, pp. 795-821.

87) Sur l’universalité de la loi. Hobbes, Kant, Schmitt : autour de Rousseau, in : G. Koubi et O. Jouanjan (dir.), Sujets et objets universels en droit, PUS, 2007, pp. 103-126.

88) Georg Jellinek als Philosoph, in : R. Christensen, B. Pieroth (dir.) Rechtstheorie in rechtspraktischer Absicht. Freundesgabe zum 70. Geburtstag von Friedrich Müller, Duncker & Humblot, 2008, p. 135-153.

89) Le massacre des innocents : l’inconstitutionnalité d’une disposition controversée de la loi relative à la sécurité aérienne, Chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle XXII - 2006, pp. 606-611.

90) Sur une réception française de Savigny (À l’occasion de la parution de la première traduction en langue française de De la vocation de notre temps pour la législation et la science du droit), Droits, n° 46, 2007, pp. 159-181.

91) Traduction de : Bodo Pieroth, L’apport de Jürgen Habermas au droit constitutionnel, Revue du droit public 6/2007, pp. 1487-1505.

92) Code civil allemand (1896-1900), in : E. Déculot, M. Espagne et J. Le Rider (dir.), Dictionnaire du monde germanique, Paris, Bayard, 2007, pp. 197-198.

93) Cour constitutionnelle fédérale, in : E. Déculot, M. Espagne et J. Le Rider (dir.), Dictionnaire du monde germanique, Paris, Bayard, 2007, pp. 229-231.

94) Le problème de la souveraineté chez Georg Jellinek, Cahiers parisiens / Parisian Notebooks, vol. 4, 2008, University of Chicago, pp. 379-386.

95) Philosophische Verwicklungen in der Rechtswissenschaft : zur Geschichte des deutschen juristischen Denkens im 19. Jahrhundert, Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte – Germanische Abteilung, 125, 2008, pp. 367-398.

96) L’Union européenne et la démocratie : déficit, défi ou défaite ?, in O. Jouanjan, A. Viala, H. Yamamoto, Les mutations contemporaines de la démocratie, Presses de l’Université Montpellier 1, 2007, pp. 223-242.

97) La liberté d’expression en République fédérale d’Allemagne, in : E. Zoller (dir.), La liberté d’expression aux États-Unis et en Europe, Paris, Dalloz, 2008, pp. 137-155.

98) Laband et ses images, in : Bicentenaire de la Faculté de droit de Strasbourg, Annales de la Faculté de droit de Strasbourg, nouvelle série n° 9, 2008, pp. 69-86.

99) Allemagne, in : J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.-P. Marguénaud, S. Rials, F. Sudre, Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 18-24.

100) Nazisme, in : J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.-P. Marguénaud, S. Rials, F. Sudre, Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 693-695.

101) Liberté d’expression et protection de la vie privée, chronique de jurisprudence constitutionnelle allemande, Annuaire international de justice constitutionnelle XXIII - 2007, pp. 607-608.

102) Les aventures du sujet dans la narration villeyenne de l’histoire de la pensée juridique, Droit et société 71/2009, pp. 27-45.

103) Die Krise der französischen Verfassungsrechtswissenschaft um 1900, Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte – Germanische Abteilung, 126, 2009, pp. 98-126.

104) Traduction et annotation de Michael Stolleis, Image et réalité de l’État en Allemagne de l’Ouest (1945-1960), Droits, n° 49, 2009, pp. 135-158.

105) Modèles et représentations de la justice constitutionnelle en France : un bilan critique, Jus Politicum, n° 2, 2009, pp. 93-117 (version en ligne : http://www.juspoliticum.com/Modeles...).

106) La « Pensée concrète de l´ordre » et l´ordre du discours « juridique » national-socialiste : sur Carl Schmitt, Y.-C. Zarka (dir.), Carl Schmitt ou le mythe du politique, Paris, PUF, 2009, pp. 71-119.

107) Freedom of Expression in the Federal Republic of Germany, Indiana Law Journal, vol. 84, n° 3, 2009, pp. 867-883.

108) Le paradigme de la traduction et la théorie structurante du droit, in : François Ost, Antoine Bailleux (dir.), La construction des droits européens et le paradigme de la traduction, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp. 547-566.

109) Savigny et la lecture des classiques, Annuaire de l’Institut Michel Villey, vol. 1, 2009, pp. 135-148.

110) Gefolgschaft et Studentenrecht : deux gloses en marge du Discours de rectorat, dans C. Sommer (dir.), Autour de Heidegger, Discours de rectorat (1933) : contexte, problèmes, débats, Les Études philosophiques, 2/2010, pp. 215-238.

111) Une alternative à l’opposition positivisme/jusnaturalisme ? Sur l’École historique du droit, in : Dominique Rousseau, Alexandre Viala (dir.), Le droit, de quelle nature ? , Paris, Montchrestien, 2010, pp. 3-22.

112) Présentation. Formalisme juridique, dynamique du droit et théorie de la démocratie : la problématique de Hans Kelsen, in : Olivier Jouanjan (dir.), Hans Kelsen. Forme du droit et politique de l’autonomie, Paris, PUF, 2010, pp. 11-46.

113) Duguit et les Allemands, in : Fabrice Melleray (dir.), Autour de Léon Duguit, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 195-224.

114) L’émergence de la notion de droits publics subjectifs dans la doctrine de langue allemande, in : AFDA, Les droit publics subjectifs des administrés, Paris, Litec, 2011, pp. 25-32.

115) Die Verfassungsgerichtsbarkeit in Frankreich, Waseda Proceedings of Comparative Law, vol. 13, 2010, Waseda University, Tokyo, pp. 240-252.

116) Die Belle époque des Verwaltungsrechts : zur Entstehung der modernen Verwaltungsrechtswissenschaft in Europa (1880-1920), von Bogdandy/ Cassese/Huber, Handbuch Ius Publicum Europaeum, Heidelberg, t. 4, C.F. Müller, 2011, pp. 425-459.

117) Droit public et mondialisation, Hokkaido Journal of New Global Law and Policy, vol. 12, 2011.7, pp. 1-16 (en japonais, trad. N. Okada).

118) Maurice Hauriou et la fonction juridictionnelle, Quaderni Fiorentini, XL (2011), pp. 367-395.

119) La notion de pouvoir exécutif dans la doctrine française classique, Revue française d’histoire des idées politiques, 34, 2011, pp. 343-360.

120) Conseil constitutionnel und Bundesverfassungsgericht : zwei verschiedene Modelle der europäischen Verfassungsgerichtsbarkeit, In : M. Stolleis/A. Voßkuhle (dir.), Herzkammern der Republik : Die Deutschen und das Bundesverfassungs-gericht, Munich, Hanser Verlag, 2011.

121) Constitution, in : P. Gonod, F. Melleray, P. Yolka, Traité de droit administratif, Paris, Dalloz, 2011, pp. 2-30.

122) Histoire de la science du droit constitutionnel, in : D. Chagnollaud, M. Troper (dir.), Traité international de droit constitutionnel, t. 1, Paris, Dalloz, 2012, pp. 69-111.

123) Origine des droits fondamentaux en Allemagne : le moment 1848, Revue du droit public 3/2012, pp. 764-782.

124) A Philological Turn in the Science of Law : History and Metaphysics in Savigny’s Work, Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie, Band 98, 2012, Heft 4, pp. 53-64.

125) La théorie des contraintes juridiques de l’argumentation et ses contraintes, Droits, n° 54, 2011, pp. 27-48.

126) Le Conseil constitutionnel, gardien de l’égalité ?, Jus politicum, n° 7, 2012, www.juspoliticum.com/Le-Conseil-con....

127) Et si l’on ne faisait rien de Carl Schmitt ?, Philosophiques. Revue de la Société de Philosophie du Québec, vol. 39/2, 2012, pp.475-482. (Disputatio autour du livre de Jean-François Kervégan, Que faire de Carl Schmitt ? , Gallimard).

128) Prendre le discours juridique nazi au sérieux ?, Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2013/70, Bruxelles, pp. 1-24.

129) Qu’est-ce qu’un discours « juridique » nazi ?, Le Débat, n° 178, janvier-février 2014, pp. 160-177.

130) Reinhard Höhn, juriste, SS, manager, Marc-Olivier Baruch (dir.), Faire des choix ? Les fonctionnaires dans l’Europe des dictatures (1933-1948), La documentation française, 2014, pp. 99-125.

131) La communauté populaire et ses espaces. La question de l’ingérence dans l’idéologie juridique nazie, Droits, n° 57, 2013, pp. 49-73.

132) What is a Constitution ? What is Constitutional History ?, Kelly L. Grotke, Markus J. Prutsch (dir.), Constitutionalism, Legitimacy and Power. Nineteenth-Century Experiences, Oxford University Press, 2014, pp. 323-331.

133) Les droits publics subjectifs et la dialectique de la reconnaissance : Georg Jellinek et la construction juridique de l’État moderne, Revue d’Allemagne, 46/1, 2014, pp. 51-62.

134) La dignité de la personne humaine dans la jurisprudence de la Cour de Karlsruhe, Revue générale du droit (revue électronique), Novembre 2014, adresse : http://www.revuegeneraledudroit.eu/..., 13 pages.

135) Les effets dans le temps des décisions de la Cour constitutionnelle d’Allemagne, Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 47, 2015.

136) Ernst-Wolfgang Böckenförde et la légitimité de l’État sécularisé, Droits, n° 60, 2015, pp. 117-135.

137) Sur une réception allemande de la pensée de Maurice Hauriou : Carl Schmitt et la théorie de l’institution, in C. Alonso, A. Duranthon, J. Schmitz (dir.), La pensée du Doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, P.U. Aix-Marseille, 2015, pp. 177-189.

138) Le souci du social : le « moment 1900 » de la doctrine et de la pratique juridiques, O. Jouanjan/É. Zoller (dir.), Le « moment 1900 ». Critique sociale, critique sociologique du droit, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, pp. 13-19.

139) Pourquoi des juristes en temps de détresse ? Le droit public de Weimar et la « querelle des méthodes et des approches », O. Jouanjan/É. Zoller (dir.), Le « moment 1900 ». Critique sociale, critique sociologique du droit, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2015, pp. 223-251.

140) Kelsen et l’égalité devant la loi : une critique, Droit international et culture juridique. Mélanges offerts à Charles Leben, Paris, Pédone, 2015.

141) Verfassungsrechtsprechung in Frankreich, Ius Publicum Europaeum, vol. 6, Heidelberg, C.F. Müller, 2016, pp. 207-269.

142) Constitutionalisme, justice, justice constitutionnelle et représentation, Stéphane Mouton (dir.), Le régime représentatif à l’épreuve de la justice constitutionnelle, Paris, Lextenso, 2016, pp. 33-51.

1.3. Iurisfictio

1) Vie, mort et résurrection de Viktor Gottlieb Ephraïm Runeberg, Utopies. Entre droit et politique. Études en hommage à Claude Courvoisier, Éditions universitaires de Dijon, 2005, pp. 89-104.

2) Courte notation sur une métaphore fondatrice du droit syldave, Mélanges Pierre Moor, Berne, Stämpfli, 2005, pp. 85-94.

3) Sur quelques aspects d’un vaste débat : le Conseil supérieur de la Constitution syldave est-il une « cour constitutionnelle » ?, L’architecture du droit. Mélanges en l’honneur de Michel Troper, Paris, Economica, 2006, pp. 539-551.

4) Le carnet de notes de Sigismond Pnine, Pierre Jourde (dir.), Université : la grande illusion, Paris, L’esprit des péninsules, 2007, pp. 217-263.

1.4. Recensions

1) C.-M. Herrera (dir.), Le droit, le politique. Autour de Max Weber, Hans Kelsen, Carl Schmitt, L’Harmattan, 1995, in Rev. dr. pub. 1996, n° 5, pp. 1509-1512. (recension traduite en espagnol pour la revue Taller (Buenos Aires), vol. 2, n° 3, Abril 1997, pp. 187-190).

2) F. Müller, Discours de la méthode juridique, PUF, 1996, in Droits n° 24, 1997, pp. 173-174.

3) D. de Béchillon, Qu’est-ce qu’une règle de droit ? , Odile Jacob, 1997, Droits n° 27, 1998, p. 212-213.

4) J.-F. Kervégan, H. Monnhaupt (dir.), Recht zwischen Natur und Geschichte – Le droit entre nature et histoire, V. Klostermann, 1997, Revue française d’histoire des idées politiques, n° 8, 1998, pp. 412-416.

5) É. Zoller, Les états des noirs, PUF, 2000, Revue internationale de droit comparé, 2001, pp. 245-248.

6) D. Baranger, Droit constitutionnel, PUF, 2002, Droits n° 38, 2003, pp. 243-244.

7) L. Stein, Le Concept de Société, ELLUG, Droits n° 39, 2004, pp. 227-228.

8) H. Schäfer, Juristische Lehre und Forschung an der Reichsuniversität Straßburg 1941-1944, Mohr (Siebeck) 1999, Revue d’Alsace n° 130, 2004, pp. 544-548.

9) C. Kremer, Die Willensmacht des Staates. Die gemeindeutsche Staatsrechts-lehre des Carl Friedrich von Gerber, V. Klostermann, 2008, Zeitschrift für neuere Rechtsgeschichte, 2011.

10) Jean-Michel Blanquer, Marc Milet, L’invention de l’État. Léon Duguit, Maurice Hauriou et la naissance du droit public moderne, Paris, Odile Jacob, 2015, Vingtième siècle 2016/1, n° 129.

1.5. Préfaces de thèses

1) Nicolas Chifflot, Le droit administratif de Charles Eisenmann, Paris, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 2009 (avec Patrick Wachsmann).

2) Sylvie Hürstel, Au nom de Hegel. Les juristes néo-hégéliens et la philosophie du droit de la République de Weimar au Troisième Reich, PU Rennes, 2010.

3) Nathalie Le Bouëdec, Entre théorie juridique et engagement politique : Gustav Radbruch, juriste de gauche sous la République de Weimar, Presses Universitaires de Laval, 2011.

4) Aurore Gaillet, L’individu contre l’État. Essai sur l’évolution des recours de droit public dans l’Allemagne du XIXe siècle, Paris, Dalloz, 2012.

1.6. Publications à caractère pédagogique

1) Cas pratique et corrigé, droit administratif 2e année DEUG Droit, in : P. Gonod (dir.), Les Annuels du Droit – Droit administratif 2002, Paris, Dalloz, 2002.

2) Cas pratique et corrigé, droit administratif 2e année DEUG Droit, in : P. Gonod (dir.), Les Annuels du droit – Droit administratif 2003, Paris, Dalloz, 2003.

3) Cas pratiques et corrigés, in : P. Gonod (dir.), Annales – Droit administratif 2006, Paris, Dalloz, 2005.

4) Cas pratiques et corrigés, in : P. Gonod (dir.), Annales – Droit administratif 2007, Paris, Dalloz, 2006.

5) Cas pratiques et corrigés, in : P. Gonod (dir.), Annales – Droit administratif 2008, Paris, Dalloz, 2007.

6) Cas pratiques et corrigés, in : P. Gonod (dir.), Annales – Droit administratif 2010, Paris, Dalloz, 2009.

1.7. Articles de presse et de revues ou ouvrages non spécialisés

1) Pas de juge suprême constituant, Libération, 10 octobre 2001.

2) Interview sur la décision de la Cour constitutionnelle allemande relative au port du foulard par une enseignante, Libération, 25 septembre 2003.

3) Zwei Verfassungen. Das Grundgesetz und die Verfassung der V. Republik, Dokumente. Zeitschrift für den deutsch-französischen Dialog, 6/2008, pp.21-22. (Version française : Deux constitutions, Documents 6/2008, pp. 23-26).

4) Le droit en partage, in : Rolf G. Renner, Fernand Hörner (dir.), Deutsch-französische Berührungs- und Wendepunkte. Zwanzig Jahre Forschung, Lehre und öffentlicher Dialog am Frankreich-Zetrum, Uni Freiburg, 2009, pp.185-189.

2. Travaux à paraître

1) H.G. Adler and the Law, Legenda, coll. „Studies in Comparative Literature“, actes du colloque „A Modernist in Exile : the International Reception of H.G. Adler“.

2) Die Rechtfertigung des nicht zu Rechtfertigenden. Die Ordnung des NS-Rechtsdiskurses, publication de la conférence donnée à Fribourg-en-Brigau, le 13 juillet 2016, proposé à Juristenzeitung.

3) Hermann Heller, penseur de l’État de droit social, Civitas Europa.

3. Communications et conférences sans publication

Le silence des juristes, Journée en l’honneur de Martti Koskenniemi, Université Paris 1, CERDIN, juin 2007.

Duguit und die Deutschen, conférence, Université de Cologne, juin 2009.

Construire juridiquement l’État : épistémologie juridique et droit de l’État, Académie internationale de droit constitutionnel, Tunis, juillet 2010, cours introductif.

Sophisticated Teleology in the German Science of Public Law at the End of the 19th Century : the Georg Jellinek’s Scientific Project, Rome 5 octobre 2010, Research Project Europe 1815-1914 (M. Koskenniemi/B. Strath), Working Group : Teleology and History (Projet soutenu par le European Research Council).

Notion et forme de la justice constitutionnelle, Université Hitotsubashi, Tokyo, 29 octobre 2010.

Histoire du positivisme en droit public, Université de Kyoto, 4 novembre 2010.

Situation actuelle du droit français, Université Keio, Tokyo, 5 novembre 2010.

La dynamique juridique chez Hans Kelsen, Soirées de la Salle de droit public, Universités Paris 1 et Paris 2, 13 décembre 2010 ; Université de Saint-Etienne, 26 avril 2011 ; Craiova (Roumanie), 5 juillet 2011.

Gesetz und Verordnung : einige Bemerkungen, colloque de commémoration du centième anniversaire de la mort de Georg Jellinek, Iéna, 15-16 janvier 2011.

Séminaire doctoral : Nazisme, normes et droit (avec P. de Lara et J. Chapoutot), Strasbourg, 20 mai 2011.

Tribulations d’une certaine idée républicaine en pays de monarchie limitée : la république par l’État de droit en Allemagne au XIXe siècle, colloque République : modèles, contre-modèles et utopies, Besançon, 25 mai 2011.

Comment penser le rapport de droit public ? La personne juridique comme relation, séminaire interdisciplinaire du Groupe franco-suisse « Raison et rationalité », thème : « La relation ». Strasbourg, 2 juillet 2011.

Un enfant perdu du XXe siècle : Ernst Rudolf Huber entre Weimar et Strasbourg, un itinéraire, colloque « Histoire des Facultés de droit », Strasbourg, octobre 2012.

Histoire de la pensée juridique allemande au XIXe siècle, séminaire, formation continue, Ecole nationale de la magistrature, 4/02/2013.

Sur les doctrines national-socialistes du droit, séminaire doctoral, Bordeaux, mai 2013.

Un « droit » nazi ?, journée d’études, Paris 2, mai 2013, programme de recherche « Totalitarisme et droit », collaboration Institut Michel Villey (Paris 2, Philippe de Lara) et Institut de Recherches Carré de Malberg (Strasbourg, Olivier Jouanjan).

Trajectoires des doctrines juridiques allemandes : XIXe et XXe siècles, séminaires doctoraux, Toulouse, juin 2013.

La texture du droit, séminaire, Oxford, All Souls College, mai 2014.

L’acte de juger sous le Troisième Reich, séminaire, formation continue, École nationale de la magistrature, octobre 2014.

Laizität oder Neutralität. Religion und Verfassung in Frankreich und Deutschland, Bonn, Institut français, janvier 2016.

Laizität in Frankreich, Heidelberg, Max-Planck-Institut für ausländisches öffentliches Recht und Völkerrecht, avril 2016.

Die Zukunft der französischen Verwaltungsgerichtsbarkeit, Hambourg, Bucerius Law School, avril 2016.

Table-Ronde autour du livre de Jean-Louis Halpérin, Histoire de l’état des juristes, Université Panthéon-Assas, Paris, 9 mai 2016.

H. G. Adler and the Law, Londres, colloque “A Modernist in Exile : the International Reception of H.G. Adler”, University of London, 20 mai 2016. (Compte-rendu du colloque : Frankfurter Allgemeine Zeitung.

Table-ronde autour du livre de Jay Bernstein, Torture and Dignity, Université Panthéon-Assas, Paris, 27 mai 2016.

La querelle des méthodes et approches du droit public sous Weimar, Université Jean Monnet, Saint-Étienne, 30 mai 2016.

Duguit et la constitution, colloque « La notion de constitution dans la doctrine de la Troisième République », Université Panthéon-Assas, Paris, 10 juin 2016.

Table-ronde autour du livre de Mario Bretone, Histoire du droit romain, Université Panthéon-Assas, Paris, 15 juin 2016.

Die Rechtfertigung des nicht zu Rechtfertigenden. Die Ordnung des NS-Rechtsdiskurses, conférence, Albert-Ludwigs-Universität Freiburg i. Br., 13 juillet 2016.

Zwischen Carl Schmitt, katholischer Kirche und Hermann Heller : Zur Grundlegung der Demokratietheorie Ernst-Wolfgang Böckenfördes, colloque, Bielfeld, 29-30 septembre 2016.

4. En préparation

Histoire de la pensée juridique moderne, pour Economica.