Olivier BEAUD, Les libertés universitaires à l’abandon ?

  • Éditeur : Dalloz
  • Collection : Les sens du droit
  • Date de parution : 1 décembre 2010
  • Relié : 348 pages
  • ISBN : 9782247104772
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L’ouvrage

Prolongement de la révolte universitaire qui s’est tenue de février à juin 2009 et qui opposa une grande partie des universitaires à la ministre de l’Enseignement supérieur, cet essai a pour objectif de préciser le concept de liberté académique en matérialisant juridiquement son contenu et d’exposer le droit positif des libertés universitaires. Au-delà de cette démarche juridique, il se veut un livre engagé, "animé par la conviction profonde que les gouvernants et les juges piétinent ou ignorent les libertés universitaires". Il contient donc une critique d’une part de la loi LRU (Libertés et responsabilités des universités) et du décret du 23 avril 2010 ainsi que de la jurisprudence administrative et constitutionnelle très récente (décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010).

Table des matières

I. Signification et contenus juridiques des libertés universitaires

Chapitre 1 A la recherche de la signification juridique des libertés universitaires

Chapitre 2 Contenu pratique de la liberté académique : "une liberté faite de libertés"

II. Le principe d’indépendance comme garantie statutaire de la liberté académique

Chapitre 3 La reconnaissance du principe d’indépendance par le Conseil constitutionnel - Une relecture de la décision du 20 janvier 1984

Chapitre 4 Le principe d’indépendance faiblement garanti par la jurisprudence du Conseil d’État

III. Les franchises universitaires, autre garantie institutionnelle de la liberté académique

Chapitre 5 Le pouvoir disciplinaire : la franchise juridictionnelle

Chapitre 6 La franchise de police : la protection des locaux universitaires

IV. L’actualité des libertés universitaires : un recul inquiétant

Chapitre 7 Pourquoi la loi LRU et ses décrets d’application portent atteinte à la liberté académique

Chapitre 8 Épilogue - La loi LRU devant le Conseil constitutionnel : les libertés universitaires à l’abandon