Jus Politicum - Volume VIII

  • Volume VIII : Le droit public et la Première Guerre mondiale
  • Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
  • Date de parution : juin 2016
  • Prix : 42 €
  • 312 pages
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Le droit public et la Première Guerre mondiale

Le premier conflit mondial a profondément marqué l’histoire militaire, sociale et humaine des pays qui y furent engagés. Mais il a aussi constitué une étape majeure dans la transformation des États et de leur droit. Telle est du moins l’hypothèse qui a été mise à l’épreuve lors de deux journées d’études que l’Institut Michel Villey et le centre Cultures du droit public (Institut Cujas) de l’Université Panthéon-Assas ont organisées en mars 2015, à l’occasion du centenaire de la Grande Guerre. Ce sont les actes de ces manifestations qui sont ici publiés.
Les différentes contributions visent à multiplier les points de vue pour appréhender l’effet du conflit sur le droit public. Sont examinés à la fois le droit public interne, le droit constitutionnel et le droit administratif. Les mutations du droit public français sont également mises en perspective avec celles d’autres grandes nations impliquées dans le conflit, en particulier l’Allemagne et la Grande-Bretagne. Est en outre envisagée la manière dont la science européenne du droit public a pris en compte la Première Guerre mondiale, (notamment, en France, au travers des écrits des deux plus célèbres publicistes de l’époque, Léon Duguit et Maurice Hauriou).

SOMMAIRE

Le droit public et la Première Guerre mondiale

  • Présentation
  • Marc MILET, La doctrine juridique pendant la guerre : à propos de Maurice Hauriou et de Léon Duguit
  • Bruno DAUGERON, Le contrôle parlementaire de la guerre
  • Elina LEMAIRE, Le désaccord du parlement et du gouvernement sur « la Constitution du pouvoir politique en temps de guerre » : l’échec du projet Briand sur les décrets-lois (décembre 1916-janvier 1917)
  • François SAINT-BONNET, L’abnégation des hommes, le sacrifice de la légalité. La Grande Guerre et l’impossible naissance d’un droit administratif d’exception
  • Frédéric ROLIN, Les contrats d’administration et la Première Guerre mondiale
  • Aurore GAILLET, Le droit public allemand et la guerre
  • Cécile ROYNIER, Le droit public britannique et la guerre
  • Andrea HAMANN, Le statut juridique de la déclaration de guerre

Chaire Villey 2014

  • Jack M. BALKIN, Constitutional Interpretation and Change in the United States

Santi Romano, « L’État moderne et sa crise »

  • David SOLDINI, Santi Romano, penseur pluraliste et étatiste
  • Santi ROMANO, L’État moderne et sa crise

Note de lecture

  • Thibault GUILLUY, A.V. Dicey, The Oxford Edition of Dicey, J.W.F. Allison (ed.), Oxford/New York, Oxford University Press, 2013