Bruno Daugeron

mardi 1er septembre 2015

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Bruno Daugeron est professeur à l’Université Paris-Descartes. Il y enseigne le droit constitutionnel, le droit administratif et le droit fiscal. Ses recherches portent sur le droit constitutionnel et la théorie constitutionnelle, la théorie de l’État, l’histoire de la doctrine constitutionnelle et le droit électoral. Il est membre associé de l’Institut Michel Villey, membre du comité de rédaction de la revue Jus Politicum, co-dirige le Blog de Jus Politicum et, avec Manon Altwegg-Boussac, le programme de recherche « Droit politique ».

I. Ouvrage

La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, Dalloz, « Nouvelle bibliothèque des thèses », vol. 103, 2011, XVI - 1298 p., préface de J.-M. Denquin.

Prix de thèse Dalloz (2010)
Prix Richelieu de la Chancellerie des universités de Paris (Prix solennel 2010)
Prix spécial de l’Assemblée nationale (2010)

II. Articles, comptes rendus, notes

A. Droit constitutionnel

- « Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet », in F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Paris, Éditions du Cerf, 2016, p. 31-46.

- « L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ? », communication au colloque du CDPC de l’université Paris 2 « L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit », Paris, Editions Panthéon-Assas, 2016.

- « La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ? », in J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Actes du colloque international du 20 novembre 2015, Mare et Martin, 2016, p. 227-243.

- « Le contrôle parlementaire de la guerre », Jus Politicum, vol. VIII, Le droit public et la Première Guerre mondiale, Paris, Dalloz, p. 33-54.

- « Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, p. 251-270.

- « Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle », in La démocratie, du crépuscule à l’aube ?, Actes du colloque de l’université Paris-Ouest Nanterre La défense, Mare et Martin, 2015, p. 135-152..

- « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, VI, « La volonté générale », Dalloz, 2014, p. 47-72.

- « La notion de suffrage universel "indirect" », Revue française d’histoire des idées politiques, (Théories du suffrage politique dans la France du XIXe siècle), n°38, 2e sem. 2013, p. 329-366.

- « Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique », in La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, p. 155-184.

- « De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective », Jus politicum, n°10, « La volonté générale », juillet 2013, http://www.juspoliticum.com/04-De-la-volonte-generale-a-l.html.

- Notes sous Cons. const., 2012-282 QPC du 23 novembre 2012, Association France Nature Environnement et autre [Autorisation d’installation de bâches publicitaires et autres dispositifs de publicité], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2013, n°97 à 99, 7 avril 2013, p. 19-20.

- Note de lecture sur le livre de J. Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Michel Houdiard Editeur, 2010, Jus politicum, n°9,http://www.juspoliticum.com/Jacky-Hummel-Essai-sur-la-destinee.html

- « Mariage pour tous : retour sur la constitutionnalité du référendum », Chronique. Constitutions et pouvoirs publics, Recueil Dalloz, n°5, 7 février 2013, p. 320-323.

- « Mariage pour tous : le référendum est constitutionnel », Le Figaro, 15 janvier 2013, p. 16.

- « Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique », Encyclopédie droit politique, http://www.droitpolitique.com/spip.php?article344

- « Le référendum d’initiative partagée sur le mariage homosexuel est-il possible ? », « Point de vue », Recueil Dalloz, n°39, 15 novembre 2012, p. 2613-2614.

- Notes sous Cons. const., 6 avril 2012, n°2012-226 QPC, Consorts T. [Conditions de prise de possession d’un bien ayant fait l’objet d’une expropriation pour cause d’utilité publique] et 27 juillet 2012, n°2012-269 QPC, Union départementale pour la sauvegarde de la vie, de la nature et de l’environnement et autres [Dérogations aux mesures de préservations du patrimoine biologique et principe de participation du public], Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2012, n°296 à 297, p. 16-18.

- Note sous Cons. const., 14 oct. 2011, n°2011- 183/184 QPC, Association France nature environnement, Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.), La Gazette du Palais, 2010, n° 352 à 354, p. 19-20.

- « Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme », in Politeia, n°18, 2011, « Les nouveaux enjeux du constitutionnalisme », p. 221-257.

- « L’élection est-elle un remède à la crise de la responsabilité politique ? », « Point de vue » (réponse à Bastien François), Recueil Dalloz, n°39, 11 novembre 2010, p. 2591-2592.

- Rédaction des v° « Représentation (politique) », « Vie politique », « Suffrage », « Sondage », in Dictionnaire de la politique et de l’administration (dir. G. Bernard, J.-P. Deschodt et M. Verpeaux), PUF, coll. « Major », 2010.

- « La démocratie représentative : une contradiction ? », in Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, Bruxelles, 2008, p. 35-66.

- « La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire », Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RDP) 2004, n°1, p. 67-109.

- « Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d’un faux débat », Revue juridique de l’Ouest, (Université de Rennes I), 2000, n°4, p. 486-517.

B. Droit fiscal

- « Le "contribuable citoyen" : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ? », in X. Cabannes (dir.), Finances publiques citoyennes, Paris, LGDJ-Lextenso, 2017, p. 45-60.

- « Propriété et impôt », Justice et cassation, n°10, « La propriété », Paris, Dalloz, 2015, p. 139-150.

C. Droit électoral

- « Le candidat en trop des élections régionales : l’influence du fait majoritaire sur le droit des élections locales », AJDA 2015, n°41, p. 2305-2312.

- « Le domicile peut-il faire le moine ? », AJDA 2014, n°17, p. 989-992.

- « Vote blanc, avancée démocratique ou non-sens électoral ? » (avec P. Blachèr), Recueil Dalloz, n°11, 20 mars 2014, p. 673-674.

- « Elections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013 », Bulletin juridique des collectivités territoriales, n°1, janvier 2014, p. 2-10.

- « Le contrôle des élections parlementaires avant le Conseil constitutionnel : la vérification des pouvoirs, histoire et théorie », Les Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n°41, oct. 2013, LGDJ/Lextenso, p. 17-31.

- « Les élections locales, des élections politiques ? » in J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, actes du colloque de la Faculté de droit de Vannes du 29 avril 2010, L’Harmattan, 2011, p. 97-119.

- « Elections cantonales : la fin d’une époque ? », JCP administration et collectivités territoriales, n°16, 18 avril 2011, « Point de vue », p. 3.

- « La libre expression du suffrage et l’inscription d’office des jeunes majeurs », note sous Conseil d’État, 29 avril 2005, M. Jean Ferrari, Actualité juridique du droit administratif (AJDA) 2005, p. 1355-1357.

- « Existe-t-il un mythe de l’élection ? », in Le processus électoral. Permanences et innovations (B. Owen dir.), Actes du colloque du Sénat du 22 novembre 2005, Studyrama, coll. « Panorama du droit », 2006, p. 199-208.

- « La loi du 3 janvier 2001 et les bilans de mandat », AJDA, 2001, p. 257-264.

D. Droit administratif

- « Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation », in Les nouvelles orientations du droit de la propriété publique. Mélanges en l’honneur du Professeur Philippe Godfrin, Mare & Martin, 2014.

- « La régulation dans le discours juridique : remarques introductives », in Les régulations, Actes de la journée d’étude du CRDP de Paris-Ouest Nanterre le 29 octobre 2012, Editions de La mémoire du droit, 2013, p. 17-20.

- « La démocratie administrative dans la théorie du droit public : retour sur la naissance d’un concept », Revue française d’administration publique, n°137-138, « La démocratie administrative », 2011, p. 21-37. Version écrite de la communication au colloque « Vers une démocratie administrative ? Des citoyens aux administrés » organisé à Strasbourg les 19 et 20 mars 2010 par le Pôle européen d’administration publique, l’ENA et l’université de Strasbourg.

- « L’intérêt de la procédure du référé-constat : l’exemple du droit de l’environnement », AJDA, 2004, p. 17-23.